SCI PMS CLEMENCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 211 k€
- Effectif
- Non publié
SCI PMS CLEMENCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juin 2005, identifiée par le SIREN 482 983 186. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue de Jammetiere, 38640 Claix. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SYLVIE CLEMENCE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI PMS CLEMENCE
INSEE- Dénomination
- SCI PMS CLEMENCE
- SIREN
- 482 983 186
- SIRET (siège)
- 482 983 186 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR42482983186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 983 186
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 210 717 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 juin 2005
- Siège social
- 5 RUE DE JAMMETIERE, 38640, CLAIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PMS CLEMENCE
Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, administration et location de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI PMS CLEMENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PMS CLEMENCE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 juillet 2022
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI PMS CLEMENCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38640 CLAIXSiègeActif
482 983 186 00016 · ouvert le 19 mai 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PMS CLEMENCE
INPIComptes annuels de SCI PMS CLEMENCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PMS CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PMS CLEMENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PMS CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PMS CLEMENCE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PMS CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PMS CLEMENCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
CLEMENCE Bernard Raymond Robert nom d'usage : CLEMENCE n'est plus gérant. BRIVET Jacqueline nom d'usage : CLEMENCE n'est plus gérant. CLEMENCE Sylvie Catherine nom d'usage : BERY devient gérant
- création
Date d'effet : 23 juin 2005
Questions fréquentes sur SCI PMS CLEMENCE
Quel est le numéro SIREN de SCI PMS CLEMENCE ?
Le numéro SIREN de SCI PMS CLEMENCE est 482 983 186. Le SIRET de son siège social est 482 983 186 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42482983186.
Qui dirige SCI PMS CLEMENCE ?
SCI PMS CLEMENCE est dirigée par SYLVIE CLEMENCE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PMS CLEMENCE ?
Le siège social de SCI PMS CLEMENCE est situé 5 rue de Jammetiere, 38640 Claix.
SCI PMS CLEMENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PMS CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PMS CLEMENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PMS CLEMENCE.
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