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SCI POINT VERT

Active
Siren492 223 946SCI67330 BOUXWILLERCréée le 10 octobre 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI POINT VERT est une SCI immatriculée le 10 octobre 2006 sous le numéro SIREN 492 223 946. Son siège social est situé 4 rue du President Poincare, 67330 Bouxwiller. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par HASSAN ZAYANI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI POINT VERT

Dénomination
SCI POINT VERT
SIREN
492 223 946
SIRET (siège)
492 223 946 00012
N° TVA intracommunautaire
FR13492223946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 223 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 octobre 2006
Siège social
4 RUE DU PRESIDENT POINCARE, 67330, BOUXWILLER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI POINT VERT

Acquisition administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et plus généralement toutes opérations financières mobilières et immobiliers s'y rattachant

Finances de SCI POINT VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI POINT VERT

HZ

HASSAN ZAYANI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

M

MOENCH

gérant · jusqu'à novembre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI POINT VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67330 BOUXWILLERSiègeActif

    492 223 946 00012 · ouvert le 31 août 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI POINT VERT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI POINT VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI POINT VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI POINT VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI POINT VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI POINT VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI POINT VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI POINT VERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

    gérant partant : MOENCH (Véronique) ; nouveau gérant associe : ZAYANI (Hassan) ; nouveaux associés : BOUKHARTA (Ali) et ZAYANI (Taoufik).

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2006

Questions fréquentes sur SCI POINT VERT

Quel est le numéro SIREN de SCI POINT VERT ?

Le numéro SIREN de SCI POINT VERT est 492 223 946. Le SIRET de son siège social est 492 223 946 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13492223946.

Qui dirige SCI POINT VERT ?

SCI POINT VERT est dirigée par HASSAN ZAYANI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI POINT VERT ?

Le siège social de SCI POINT VERT est situé 4 rue du President Poincare, 67330 Bouxwiller.

SCI POINT VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI POINT VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI POINT VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI POINT VERT.