SCI POINTU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI POINTU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 octobre 1989, identifiée par le SIREN 950 372 342. Son siège social est situé Geoffroy la Varenne, 63300 Thiers. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par CHRISTIAN POINTU, gérant.
Fiche d'identité de SCI POINTU
INSEE- Dénomination
- SCI POINTU
- SIREN
- 950 372 342
- SIRET (siège)
- 950 372 342 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR15950372342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 950 372 342
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 octobre 1989
- Siège social
- GEOFFROY LA VARENNE, 63300, THIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI POINTU
L'ACQUISITION LA PROPRIETE L'ADMINISTRATION LA LOCATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT LA SOCIETE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION ECHANGE APPORT OU AUTREMENT..
Finances de SCI POINTU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI POINTU
INSEEÉtablissements de SCI POINTU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63300 THIERSSiègeActif
950 372 342 00010 · ouvert le 01 juin 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI POINTU
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI POINTU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI POINTU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI POINTU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI POINTU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
66 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI POINTU. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 1
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00055
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 1
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/00107
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 2
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/00127
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 1
Décision du 24 juin 2026 · N° 25/00141
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, expropriations 3
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/00140
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 21 mai 2026 · N° 24/19811
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 2
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/00137
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, expropriations 1
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/00130
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 1
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/00109
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 2
Décision du 05 mai 2026 · N° 24/00159
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 1
Décision du 15 avril 2026 · N° 25/00133
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate l'extinction de l'action et de l'instance en raison d'une transaction, sans donner force exécutoire à celle-ci
Tribunal judiciaire, expropriations 1
Décision du 28 janvier 2026 · N° 25/00131
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 1
Décision du 28 janvier 2026 · N° 24/00180
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 15 janvier 2026 · N° 24/20153
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/15247
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/20437
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/14777
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 1
Décision du 10 décembre 2025 · N° 24/00179
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 1
Décision du 03 décembre 2025 · N° 24/00192
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 07 octobre 2025 · N° 25/04019
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Tribunal judiciaire, 2ème Ch Civile Cab 3
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/00379
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Tribunal judiciaire, chambre 22 / Proxi fond
Décision du 28 août 2025 · N° 25/02132
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 05 août 2025 · N° 24/00063
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 1
Décision du 31 juillet 2025 · N° 24/11498
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 22 juillet 2025 · N° 25/00161
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 22 mai 2025 · N° 24/02850
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 6 - PAF
Décision du 06 mai 2025 · N° 25/02125
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre JEX
Décision du 28 mars 2025 · N° 24/04940
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 16 janvier 2025 · N° 23/04137
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 24 octobre 2024 · N° 23/04659
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Tribunal judiciaire, expropriations 1
Décision du 12 juin 2024 · N° 23/00232
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 10 juin 2024 · N° 23/01489
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 3
Décision du 06 juin 2024 · N° 23/00138
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 3
Décision du 06 juin 2024 · N° 23/00160
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 3
Décision du 16 mai 2024 · N° 23/00163
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 3
Décision du 16 mai 2024 · N° 23/00134
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 1
Décision du 15 mai 2024 · N° 23/00117
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 2
Décision du 30 avril 2024 · N° 23/00203
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Tribunal judiciaire, expropriations 2
Décision du 30 avril 2024 · N° 23/00204
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Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond
Décision du 29 avril 2024 · N° 24/01527
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 28 mars 2024 · N° 23/00355
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 28 mars 2024 · N° 22/16916
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 1
Décision du 27 mars 2024 · N° 23/00168
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 2
Décision du 26 mars 2024 · N° 23/00108
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 3
Décision du 14 mars 2024 · N° 23/00130
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 2
Décision du 05 mars 2024 · N° 23/00153
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 22 février 2024 · N° 22/20612
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 15 février 2024 · N° 23/02391
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 15 février 2024 · N° 22/16913
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 15 février 2024 · N° 22/12695
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - autorisation de vente amiable
Tribunal judiciaire, saisies Immobilières
Décision du 23 janvier 2024 · N° 23/09388
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, expropriations 2
Décision du 19 décembre 2023 · N° 23/00033
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 07 décembre 2023 · N° 22/18197
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 07 décembre 2023 · N° 22/17988
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 30 novembre 2023 · N° 22/12715
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 08 novembre 2023 · N° 20/00689
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 10 novembre 2022 · N° 21/18559
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 09 juin 2022 · N° 21/12242
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 mars 2020 · N° 18-25.332
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 décembre 2018 · N° 18-18.427
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 5
Décision du 16 octobre 2018 · N° 14/14779
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 17 avril 2014 · N° 14/00437
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 26 avril 2013 · N° 11/18809
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 17 juin 2010 · N° 09/20910
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 15 octobre 1997 · N° 97-80.303
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 octobre 1990 · N° 87-44.958
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI POINTU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI POINTU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 octobre 1989
Questions fréquentes sur SCI POINTU
Quel est le numéro SIREN de SCI POINTU ?
Le numéro SIREN de SCI POINTU est 950 372 342. Le SIRET de son siège social est 950 372 342 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15950372342.
Qui dirige SCI POINTU ?
SCI POINTU est dirigée par CHRISTIAN POINTU, gérant.
Où se situe le siège social de SCI POINTU ?
Le siège social de SCI POINTU est situé Geoffroy la Varenne, 63300 Thiers.
SCI POINTU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI POINTU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI POINTU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI POINTU.
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