SCI POLSINELLI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 111 994, SCI POLSINELLI est une SCI créée le 26 février 2002. Son siège social est situé 32 rue Centrale, 69290 Craponne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PHILIPPE POLSINELLI, gérant.
Fiche d'identité de SCI POLSINELLI
INSEE- Dénomination
- SCI POLSINELLI
- SIREN
- 441 111 994
- SIRET (siège)
- 441 111 994 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR11441111994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 111 994
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 525 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 février 2002
- Siège social
- 32 RUE CENTRALE, 69290, CRAPONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI POLSINELLI
Acquisition, propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous biens immobiliers
Finances de SCI POLSINELLI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI POLSINELLI
INSEEÉtablissements de SCI POLSINELLI
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69290 CRAPONNESiègeFermé
441 111 994 00014 · ouvert le 18 février 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI POLSINELLI
INPIComptes annuels de SCI POLSINELLI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI POLSINELLI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI POLSINELLI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI POLSINELLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI POLSINELLI. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, pPP Référés
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/01963
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, vENDREDI
Décision du 03 octobre 2025 · N° 2024F01149
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, fond 2
Décision du 14 mai 2025 · N° 2024F00027
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, pPP Référés
Décision du 06 septembre 2024 · N° 24/00298
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI POLSINELLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI POLSINELLI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 février 2002
Questions fréquentes sur SCI POLSINELLI
Quel est le numéro SIREN de SCI POLSINELLI ?
Le numéro SIREN de SCI POLSINELLI est 441 111 994. Le SIRET de son siège social est 441 111 994 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11441111994.
Qui dirige SCI POLSINELLI ?
SCI POLSINELLI est dirigée par PHILIPPE POLSINELLI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI POLSINELLI ?
Le siège social de SCI POLSINELLI est situé 32 rue Centrale, 69290 Craponne.
SCI POLSINELLI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI POLSINELLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI POLSINELLI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI POLSINELLI.
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