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SCI PONSELLE

Active
Siren384 609 574SCI97150 SAINT MARTINCréée le 23 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
457,35 €
Effectif
Non publié

SCI PONSELLE est une SCI immatriculée le 23 janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 609 574. Elle est domiciliée Imm Yacht Club residence B.p 83, 97150 Saint Martin. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par CHARLES DE TULLIO, gérant.

Fiche d'identité de SCI PONSELLE

Dénomination
SCI PONSELLE
SIREN
384 609 574
SIRET (siège)
384 609 574 00015
N° TVA intracommunautaire
FR57384609574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 609 574
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 janvier 1992
Siège social
IMM YACHT CLUB RESIDENCE B.P 83, 97150, SAINT MARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PONSELLE

ACHAT, CONSTRUCTION ET VENTE D'IMMEUBLES DE 8 APPARTEMENTS A SAINT- MARTIN.

Finances de SCI PONSELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PONSELLE

CD

CHARLES DE TULLIO

Gérant

Depuis la création (23 janvier 1992) · 34 ans

Établissements de SCI PONSELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 97150 SAINT MARTINSiègeFermé

    384 609 574 00015 · ouvert le 23 janvier 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI PONSELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI PONSELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PONSELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PONSELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PONSELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PONSELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PONSELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PONSELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 1992

Questions fréquentes sur SCI PONSELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI PONSELLE ?

Le numéro SIREN de SCI PONSELLE est 384 609 574. Le SIRET de son siège social est 384 609 574 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57384609574.

Qui dirige SCI PONSELLE ?

SCI PONSELLE est dirigée par CHARLES DE TULLIO, gérant.

Où se situe le siège social de SCI PONSELLE ?

Le siège social de SCI PONSELLE est situé Imm Yacht Club residence B.p 83, 97150 Saint Martin.

SCI PONSELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PONSELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PONSELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PONSELLE.

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