SCI PONT PEILLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 777 548, SCI PONT PEILLON est une SCI créée le 30 janvier 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve av Pierre Gilles de Gennes Parc Tertiaire de Valgora Bt Q, 83160 La Valette-du-Var. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ERIC HUART en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI PONT PEILLON
INSEE- Dénomination
- SCI PONT PEILLON
- SIREN
- 440 777 548
- SIRET (siège)
- 440 777 548 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR41440777548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 777 548
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 janvier 2002
- Siège social
- AV PIERRE GILLES DE GENNES PARC TERTIAIRE DE VALGORA BT Q, 83160, LA VALETTE-DU-VAR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI PONT PEILLON
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI PONT PEILLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PONT PEILLON
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2016
Gérant
CORASON
Autre
En poste depuis mai 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI PONT PEILLON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83160 LA VALETTE-DU-VARSiègeActif
440 777 548 00031 · ouvert le 31 mai 2019 · NAF 6820B
- 83160 LA VALETTE-DU-VARFermé
440 777 548 00015 · ouvert le 26 décembre 2001 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI PONT PEILLON
INPIComptes annuels de SCI PONT PEILLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PONT PEILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PONT PEILLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PONT PEILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI PONT PEILLON. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2018 · N° 14-25.005
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PONT PEILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PONT PEILLON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Gérant Associé : HUART Eric modification le 30 Novembre 2006 Associé : CORASON représenté par CHAPEL Jacques en fonction le 30 Novembre 2006 Gérant : CHAPEL Jacques en fonction le 26 Mai 2016
- création
Date d'effet : 30 janvier 2002
Questions fréquentes sur SCI PONT PEILLON
Quel est le numéro SIREN de SCI PONT PEILLON ?
Le numéro SIREN de SCI PONT PEILLON est 440 777 548. Le SIRET de son siège social est 440 777 548 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41440777548.
Qui dirige SCI PONT PEILLON ?
SCI PONT PEILLON est dirigée par ERIC HUART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PONT PEILLON ?
Le siège social de SCI PONT PEILLON est situé av Pierre Gilles de Gennes Parc Tertiaire de Valgora Bt Q, 83160 La Valette-du-Var.
SCI PONT PEILLON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PONT PEILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PONT PEILLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PONT PEILLON.
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