SCI PORTE BLEUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI PORTE BLEUE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 2005, identifiée par le SIREN 484 331 863. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 av du Marechal Leclerc, 49240 Avrille. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CHRISTIAN CUSSONNEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI PORTE BLEUE
INSEE- Dénomination
- SCI PORTE BLEUE
- SIREN
- 484 331 863
- SIRET (siège)
- 484 331 863 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR09484331863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 331 863
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 septembre 2005
- Siège social
- 34 AV DU MARECHAL LECLERC, 49240, AVRILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI PORTE BLEUE
Objet social de SCI PORTE BLEUE
L'ACQUISITION ET LA VENTE DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS BATIS OU NON BATIS, LA GESTION PAR LOCATION ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A CET OBJET
Finances de SCI PORTE BLEUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PORTE BLEUE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 septembre 2005) · 21 ans
Établissements de SCI PORTE BLEUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49240 AVRILLESiègeActif
484 331 863 00015 · ouvert le 26 juillet 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PORTE BLEUE
INPIComptes annuels de SCI PORTE BLEUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PORTE BLEUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PORTE BLEUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PORTE BLEUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PORTE BLEUE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 05 janvier 2023 · N° 22/00241
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 10 mai 2022 · N° 20/00647
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PORTE BLEUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PORTE BLEUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 septembre 2005
Questions fréquentes sur SCI PORTE BLEUE
Quel est le numéro SIREN de SCI PORTE BLEUE ?
Le numéro SIREN de SCI PORTE BLEUE est 484 331 863. Le SIRET de son siège social est 484 331 863 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09484331863.
Qui dirige SCI PORTE BLEUE ?
SCI PORTE BLEUE est dirigée par CHRISTIAN CUSSONNEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PORTE BLEUE ?
Le siège social de SCI PORTE BLEUE est situé 34 av du Marechal Leclerc, 49240 Avrille.
SCI PORTE BLEUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PORTE BLEUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PORTE BLEUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PORTE BLEUE.
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