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SCI POUILLY D2

Active
Siren414 250 944SCI43000 ESPALY-SAINT-MARCELCréée le 30 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
18,0 k€
Effectif
Non publié

SCI POUILLY D2 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2011, identifiée par le SIREN 414 250 944. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Che de Clary, 43000 Espaly-Saint-Marcel. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICK NAVARRE, autre.

Fiche d'identité de SCI POUILLY D2

Dénomination
SCI POUILLY D2
SIREN
414 250 944
SIRET (siège)
414 250 944 00025
N° TVA intracommunautaire
FR96414250944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 250 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
18 032,64 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 septembre 2011
Siège social
8 CHE DE CLARY, 43000, ESPALY-SAINT-MARCEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI POUILLY D2

Acquisition et gestion d'un patrimoine locatif.

Finances de SCI POUILLY D2

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI POUILLY D2

PN

PATRICK NAVARRE

Autre

Depuis la création (30 septembre 2011) · 15 ans

LS

LUCIE SOURILLAN

Autre

Depuis la création (30 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI POUILLY D2

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 43000 ESPALY-SAINT-MARCELSiègeActif

    414 250 944 00025 · ouvert le 12 septembre 2011 · NAF 6820B

  • 21000 DIJONFermé

    414 250 944 00017 · ouvert le 14 octobre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI POUILLY D2

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 26 août 2011

  • Acte

Dépôt du 26 août 2011

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI POUILLY D2

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI POUILLY D2. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI POUILLY D2

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI POUILLY D2. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI POUILLY D2 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI POUILLY D2 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI POUILLY D2

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

    Immatriculée le 2011-09-30 · Début d'activité : 1997-10-14

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2011

Questions fréquentes sur SCI POUILLY D2

Quel est le numéro SIREN de SCI POUILLY D2 ?

Le numéro SIREN de SCI POUILLY D2 est 414 250 944. Le SIRET de son siège social est 414 250 944 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96414250944.

Qui dirige SCI POUILLY D2 ?

SCI POUILLY D2 est dirigée par PATRICK NAVARRE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI POUILLY D2 ?

Le siège social de SCI POUILLY D2 est situé 8 Che de Clary, 43000 Espaly-Saint-Marcel.

SCI POUILLY D2 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI POUILLY D2 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI POUILLY D2 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI POUILLY D2.

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