CheckersProcédures

SCI POUSELER

Active
Siren802 965 442SCI05120 L'ARGENTIERE-LA-BESSEECréée le 18 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI POUSELER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juin 2014, identifiée par le SIREN 802 965 442. Elle est domiciliée za les Sablonnieres l'Usine, 05120 L'Argentiere-la-Bessee. Son activité principale relève du code NAF 6820B. RAPHAEL POUSELER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI POUSELER

Dénomination
SCI POUSELER
SIREN
802 965 442
SIRET (siège)
802 965 442 00014
N° TVA intracommunautaire
FR84802965442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 965 442
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 juin 2014
Siège social
ZA LES SABLONNIERES L'USINE, 05120, L'ARGENTIERE-LA-BESSEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI POUSELER

Acquisition, administration, gestion de tout immeuble et bien immobilier.

Finances de SCI POUSELER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI POUSELER

IP

ILLONA POUSELER

Autre

Depuis la création (18 juin 2014) · 12 ans

RP

RAPHAEL POUSELER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juin 2014) · 12 ans

Établissements de SCI POUSELER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05120 L'ARGENTIERE-LA-BESSEESiègeActif

    802 965 442 00014 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI POUSELER

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI POUSELER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI POUSELER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI POUSELER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI POUSELER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI POUSELER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI POUSELER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI POUSELER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-06-18 · Début d'activité : 2014-06-01

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2014

Questions fréquentes sur SCI POUSELER

Quel est le numéro SIREN de SCI POUSELER ?

Le numéro SIREN de SCI POUSELER est 802 965 442. Le SIRET de son siège social est 802 965 442 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84802965442.

Qui dirige SCI POUSELER ?

SCI POUSELER est dirigée par RAPHAEL POUSELER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI POUSELER ?

Le siège social de SCI POUSELER est situé za les Sablonnieres l'Usine, 05120 L'Argentiere-la-Bessee.

SCI POUSELER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI POUSELER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI POUSELER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI POUSELER.

Entreprises similaires

Même activité à L'Argentiere-la-Bessee

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à L'Argentiere-la-Bessee

Entreprises du même secteur à L'Argentiere-la-Bessee

Entreprises à L'Argentiere-la-Bessee

Toutes les entreprises à L'Argentiere-la-Bessee