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SCI POUSSIN

Active
Siren433 884 020SCI88460 CHARMOIS-DEVANT-BRUYERESCréée le 22 décembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions152 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
61,0 k€
Effectif
Non publié

SCI POUSSIN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 2000, identifiée par le SIREN 433 884 020. Son siège social est situé 7 Che de la Carriere, 88460 Charmois-Devant-Bruyeres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. STEPHANE DEFRANOUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI POUSSIN

Dénomination
SCI POUSSIN
SIREN
433 884 020
SIRET (siège)
433 884 020 00028
N° TVA intracommunautaire
FR51433884020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 884 020
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
61 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 décembre 2000
Siège social
7 CHE DE LA CARRIERE, 88460, CHARMOIS-DEVANT-BRUYERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI POUSSIN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI POUSSIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI POUSSIN

SD

STEPHANE DEFRANOUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 novembre 2018

Anciens dirigeants (1)

CD

Christian, Jean DEFRANOUX

Gérant · de septembre 2013 à novembre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI POUSSIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88460 CHARMOIS-DEVANT-BRUYERESSiègeActif

    433 884 020 00028 · ouvert le 30 octobre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI POUSSIN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 22 août 2013

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI POUSSIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI POUSSIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI POUSSIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI POUSSIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

152 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI POUSSIN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI POUSSIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI POUSSIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant, Associé : DEFRANOUX Stéphane, Jean-Luc

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Gérant : DEFRANOUX Christian, Jean

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2000

Questions fréquentes sur SCI POUSSIN

Quel est le numéro SIREN de SCI POUSSIN ?

Le numéro SIREN de SCI POUSSIN est 433 884 020. Le SIRET de son siège social est 433 884 020 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51433884020.

Qui dirige SCI POUSSIN ?

SCI POUSSIN est dirigée par STEPHANE DEFRANOUX, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI POUSSIN ?

Le siège social de SCI POUSSIN est situé 7 Che de la Carriere, 88460 Charmois-Devant-Bruyeres.

SCI POUSSIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI POUSSIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI POUSSIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI POUSSIN.

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