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SCI PROCHEVRIER

Active
Siren520 634 981Société civile88130 CHARMESCréée le 26 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 520 634 981, SCI PROCHEVRIER est une société civile créée le 26 février 2010. Son siège social est situé 8 Rte du Monument de Lorraine, 88130 Charmes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SEBASTIEN CHEVRIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI PROCHEVRIER

Dénomination
SCI PROCHEVRIER
SIREN
520 634 981
SIRET (siège)
520 634 981 00028
N° TVA intracommunautaire
FR91520634981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 634 981
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 février 2010
Siège social
8 RTE DU MONUMENT DE LORRAINE, 88130, CHARMES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI PROCHEVRIER

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location de tous biens immobiliers

Finances de SCI PROCHEVRIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PROCHEVRIER

SC

SEBASTIEN CHEVRIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 février 2010) · 16 ans

GJ

GENEVIEVE JEANNOT

Autre

Depuis la création (26 février 2010) · 16 ans

Établissements de SCI PROCHEVRIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88130 CHARMESSiègeActif

    520 634 981 00028 · ouvert le 09 février 2010 · NAF 6820B

  • 88130 FLOREMONTFermé

    520 634 981 00010 · ouvert le 09 février 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PROCHEVRIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 26 février 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI PROCHEVRIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PROCHEVRIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PROCHEVRIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PROCHEVRIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PROCHEVRIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PROCHEVRIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PROCHEVRIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-02-26 · Début d'activité : 2010-02-09

  1. création

    Date d'effet : 26 février 2010

Questions fréquentes sur SCI PROCHEVRIER

Quel est le numéro SIREN de SCI PROCHEVRIER ?

Le numéro SIREN de SCI PROCHEVRIER est 520 634 981. Le SIRET de son siège social est 520 634 981 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91520634981.

Qui dirige SCI PROCHEVRIER ?

SCI PROCHEVRIER est dirigée par SEBASTIEN CHEVRIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PROCHEVRIER ?

Le siège social de SCI PROCHEVRIER est situé 8 Rte du Monument de Lorraine, 88130 Charmes.

SCI PROCHEVRIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PROCHEVRIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PROCHEVRIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PROCHEVRIER.

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