SCI PROISSANS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 168 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 493 839, SCI PROISSANS est une SCI créée le 26 décembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 2860 Che des Escampades, 84170 Monteux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. VICTOR GEANTY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI PROISSANS
INSEE- Dénomination
- SCI PROISSANS
- SIREN
- 442 493 839
- SIRET (siège)
- 442 493 839 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR57442493839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 493 839
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 167 999,99 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 décembre 2023
- Siège social
- 2860 CHE DES ESCAMPADES, 84170, MONTEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PROISSANS
Acquisition, administration et gestion d'immeubles et biens immobiliers
Finances de SCI PROISSANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PROISSANS
INSEEBODACCAutre
En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 décembre 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 décembre 2023) · 2 ans
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI PROISSANS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84170 MONTEUXSiègeActif
442 493 839 00025 · ouvert le 02 octobre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PROISSANS
INPIComptes annuels de SCI PROISSANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PROISSANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PROISSANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PROISSANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PROISSANS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre de proximité
Décision du 04 février 2026 · N° 25/00026
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/00082
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 juillet 2001 · N° 98-22.425
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 mai 1994 · N° 92-14.414
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 mars 1990 · N° 87-16.762
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PROISSANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PROISSANS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 26 décembre 2023
Questions fréquentes sur SCI PROISSANS
Quel est le numéro SIREN de SCI PROISSANS ?
Le numéro SIREN de SCI PROISSANS est 442 493 839. Le SIRET de son siège social est 442 493 839 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57442493839.
Qui dirige SCI PROISSANS ?
SCI PROISSANS est dirigée par VICTOR GEANTY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PROISSANS ?
Le siège social de SCI PROISSANS est situé 2860 Che des Escampades, 84170 Monteux.
SCI PROISSANS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PROISSANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PROISSANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PROISSANS.
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