SCI PROMENEUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI PROMENEUR est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2002, identifiée par le SIREN 441 111 747. Son siège social est situé 28 rue Rene Lefevre, 41000 Blois. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par DANIEL DUCLOS, gérant.
Fiche d'identité de SCI PROMENEUR
INSEE- Dénomination
- SCI PROMENEUR
- SIREN
- 441 111 747
- SIRET (siège)
- 441 111 747 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR46441111747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 111 747
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 mars 2002
- Siège social
- 28 RUE RENE LEFEVRE, 41000, BLOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI PROMENEUR
LA PROPRIETE, LA GESTION ET PLUS GENERALEMENT L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU TOUT AUTRE FORME D'IMMEUBLES
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Finances de SCI PROMENEUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PROMENEUR
INSEEÉtablissements de SCI PROMENEUR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 41000 BLOISSiègeActif
441 111 747 00024 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 6820B
- 41000 BLOISFermé
441 111 747 00016 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI PROMENEUR
INPIComptes annuels de SCI PROMENEUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PROMENEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PROMENEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PROMENEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PROMENEUR. Elles s'échelonnent de 2001 à 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 avril 2016 · N° 15-10.128
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 juin 2001 · N° 99-19.832
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PROMENEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PROMENEUR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2002
Questions fréquentes sur SCI PROMENEUR
Quel est le numéro SIREN de SCI PROMENEUR ?
Le numéro SIREN de SCI PROMENEUR est 441 111 747. Le SIRET de son siège social est 441 111 747 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46441111747.
Qui dirige SCI PROMENEUR ?
SCI PROMENEUR est dirigée par DANIEL DUCLOS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PROMENEUR ?
Le siège social de SCI PROMENEUR est situé 28 rue Rene Lefevre, 41000 Blois.
SCI PROMENEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PROMENEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PROMENEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PROMENEUR.
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