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SCI PROVANSAL

Active
Siren415 097 435SCI69003 LYONCréée le 09 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
107 k€
Effectif
Non publié

SCI PROVANSAL est une SCI immatriculée le 9 janvier 1998 sous le numéro SIREN 415 097 435. Son siège social est situé 137 av Marechal de Saxe, 69003 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6820A. JEAN PROVANSAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI PROVANSAL

Dénomination
SCI PROVANSAL
SIREN
415 097 435
SIRET (siège)
415 097 435 00010
N° TVA intracommunautaire
FR12415097435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 097 435
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
106 714,31 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 janvier 1998
Siège social
137 AV MARECHAL DE SAXE, 69003, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCI PROVANSAL

provansal.fr

Objet social de SCI PROVANSAL

location d'immeubles

Finances de SCI PROVANSAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PROVANSAL

JP

JEAN PROVANSAL

Gérant

Depuis la création (09 janvier 1998) · 28 ans

AP

ALAIN PROVANSAL

Gérant

Depuis la création (09 janvier 1998) · 28 ans

Établissements de SCI PROVANSAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69003 LYONSiègeActif

    415 097 435 00010 · ouvert le 02 janvier 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI PROVANSAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI PROVANSAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PROVANSAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PROVANSAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PROVANSAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PROVANSAL. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PROVANSAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PROVANSAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 1998

Questions fréquentes sur SCI PROVANSAL

Quel est le numéro SIREN de SCI PROVANSAL ?

Le numéro SIREN de SCI PROVANSAL est 415 097 435. Le SIRET de son siège social est 415 097 435 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12415097435.

Qui dirige SCI PROVANSAL ?

SCI PROVANSAL est dirigée par JEAN PROVANSAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PROVANSAL ?

Le siège social de SCI PROVANSAL est situé 137 av Marechal de Saxe, 69003 Lyon.

SCI PROVANSAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PROVANSAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PROVANSAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PROVANSAL.

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