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SCI PUPEL

Active
Siren393 834 734SCI26300 BOURG-DE-PEAGECréée le 07 février 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
382 k€
Effectif
Non publié

SCI PUPEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 1994, identifiée par le SIREN 393 834 734. Elle est domiciliée All du Vivarais, 26300 Bourg-de-Peage. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-FELIX PUPEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI PUPEL

Dénomination
SCI PUPEL
SIREN
393 834 734
SIRET (siège)
393 834 734 00013
N° TVA intracommunautaire
FR79393834734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 834 734
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
381 747,58 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 février 1994
Siège social
ALL DU VIVARAIS, 26300, BOURG-DE-PEAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PUPEL

GESTION D'UN PATRIMOINE

Finances de SCI PUPEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PUPEL

JP

JEAN-FELIX PUPEL

Gérant

Depuis la création (07 février 1994) · 32 ans

Établissements de SCI PUPEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26300 BOURG-DE-PEAGESiègeActif

    393 834 734 00013 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PUPEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI PUPEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PUPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PUPEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PUPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PUPEL. Elles s'échelonnent de 2018 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PUPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PUPEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 février 1994

Questions fréquentes sur SCI PUPEL

Quel est le numéro SIREN de SCI PUPEL ?

Le numéro SIREN de SCI PUPEL est 393 834 734. Le SIRET de son siège social est 393 834 734 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79393834734.

Qui dirige SCI PUPEL ?

SCI PUPEL est dirigée par JEAN-FELIX PUPEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI PUPEL ?

Le siège social de SCI PUPEL est situé All du Vivarais, 26300 Bourg-de-Peage.

SCI PUPEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PUPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PUPEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PUPEL.

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