SCI PUPIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI PUPIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 février 2020, identifiée par le SIREN 881 263 909. Elle est domiciliée rue Claude Brosse, 42140 Chazelles-sur-Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DAVID PUPIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI PUPIER
INSEE- Dénomination
- SCI PUPIER
- SIREN
- 881 263 909
- SIRET (siège)
- 881 263 909 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR91881263909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 263 909
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 février 2020
- Siège social
- RUE CLAUDE BROSSE, 42140, CHAZELLES-SUR-LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PUPIER
Acquisition, administration, gestion, exploitation par location ou autrement de tous immeubles terrains et biens immobiliers entretien, mise en valeur de ces immeubles par tous travaux construction d'immeubles en vue de leur mise en location exceptionnellement, aliénation de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de SCI PUPIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PUPIER
INSEEPUPIER
Autre
Depuis la création (04 février 2020) · 6 ans
Établissements de SCI PUPIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42140 CHAZELLES-SUR-LYONSiègeActif
881 263 909 00015 · ouvert le 24 janvier 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PUPIER
INPIComptes annuels de SCI PUPIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PUPIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PUPIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PUPIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
48 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PUPIER. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE MTT
Décision du 02 avril 2026 · N° 24/01952
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 04 octobre 2024 · N° 24/00038
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 novembre 2020 · N° 19-17.164
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 28 novembre 2019 · N° 18/16932
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 12
Décision du 18 octobre 2019 · N° 19/00421
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 12
Décision du 11 septembre 2019 · N° 19/00329
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 12
Décision du 31 mai 2019 · N° 19/00209
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 12
Décision du 19 avril 2019 · N° 19/00154
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 12
Décision du 15 mars 2019 · N° 19/00092
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 12
Décision du 08 mars 2019 · N° 19/00087
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 12
Décision du 25 janvier 2019 · N° 19/00025
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 12
Décision du 16 novembre 2018 · N° 18/00525
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 28 septembre 2018 · N° 17/13043
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 12
Décision du 18 septembre 2018 · N° 18/00432
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 12
Décision du 24 août 2018 · N° 18/00385
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 06 juillet 2018 · N° 17/18798
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 25 mai 2018 · N° 17/16660
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 13 avril 2018 · N° 17/02576
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Décision du 19 octobre 2017 · N° 16/12617
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Décision du 06 octobre 2017 · N° 16/13027
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 30 juin 2017 · N° 15/23009
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 02 juin 2017 · N° 16/14065
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 19 mai 2017 · N° 16/02954
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 31 mars 2017 · N° 16/00343
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 1
Décision du 14 mars 2017 · N° 15/19525
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 10 mars 2017 · N° 16/03440
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 07 octobre 2016 · N° 15/09480
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 23 septembre 2016 · N° 16/08899
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 23 septembre 2016 · N° 14/13179
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Décision du 30 juin 2016 · N° 15/09704
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Décision du 24 juin 2016 · N° 15/16483
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 20 mai 2016 · N° 15/04531
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 08 avril 2016 · N° 14/21937
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 08 avril 2016 · N° 15/23068
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 25 mars 2016 · N° 15/00681
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 04 mars 2016 · N° 14/15309
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 05 février 2016 · N° 15/00150
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 14 janvier 2016 · N° 15/10116
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 20 novembre 2015 · N° 14/21712
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 janvier 1995 · N° 93-12.145
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PUPIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PUPIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-01-24
- création
Date d'effet : 04 février 2020
Questions fréquentes sur SCI PUPIER
Quel est le numéro SIREN de SCI PUPIER ?
Le numéro SIREN de SCI PUPIER est 881 263 909. Le SIRET de son siège social est 881 263 909 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91881263909.
Qui dirige SCI PUPIER ?
SCI PUPIER est dirigée par DAVID PUPIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PUPIER ?
Le siège social de SCI PUPIER est situé rue Claude Brosse, 42140 Chazelles-sur-Lyon.
SCI PUPIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PUPIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PUPIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PUPIER.
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