SCI PUSIGNAN VILLETTE

Active

Siren444 040 828SCI69130 ECULLYCréée le 30 octobre 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 518,33 €
Effectif: Non publié

SCI PUSIGNAN VILLETTE est une SCI immatriculée le 30 octobre 2002 sous le numéro SIREN 444 040 828. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Che du Cedre Vert, 69130 Ecully. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHEL BRONDEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI PUSIGNAN VILLETTE

INSEE

Dénomination: SCI PUSIGNAN VILLETTE
SIREN: 444 040 828
SIRET (siège): 444 040 828 00014
N° TVA intracommunautaire: FR59444040828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 444 040 828
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 518,33 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 30 octobre 2002
Siège social: 8 CHE DU CEDRE VERT, 69130, ECULLY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI PUSIGNAN VILLETTE

Acquisition, exploitation par bail, location ou autrement de tous terrains et immeubles

Finances de SCI PUSIGNAN VILLETTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PUSIGNAN VILLETTE

INSEE

MICHEL BRONDEL

Gérant

Depuis la création (30 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI PUSIGNAN VILLETTE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69130 ECULLYSiègeActif
444 040 828 00014 · ouvert le 25 mars 1962 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PUSIGNAN VILLETTE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2002

Acte

Comptes annuels de SCI PUSIGNAN VILLETTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PUSIGNAN VILLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PUSIGNAN VILLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PUSIGNAN VILLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PUSIGNAN VILLETTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PUSIGNAN VILLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PUSIGNAN VILLETTE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 30 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI PUSIGNAN VILLETTE

Quel est le numéro SIREN de SCI PUSIGNAN VILLETTE ?

Le numéro SIREN de SCI PUSIGNAN VILLETTE est 444 040 828. Le SIRET de son siège social est 444 040 828 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59444040828.

Qui dirige SCI PUSIGNAN VILLETTE ?

SCI PUSIGNAN VILLETTE est dirigée par MICHEL BRONDEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI PUSIGNAN VILLETTE ?

Le siège social de SCI PUSIGNAN VILLETTE est situé 8 Che du Cedre Vert, 69130 Ecully.