SCI QUADRIFOGLIO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI QUADRIFOGLIO est une SCI immatriculée le 26 février 2021 sous le numéro SIREN 894 569 482. Son siège social est situé 18 rue des Aliziers, 90160 Perouse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS CLAUSS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI QUADRIFOGLIO
INSEE- Dénomination
- SCI QUADRIFOGLIO
- SIREN
- 894 569 482
- SIRET (siège)
- 894 569 482 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR49894569482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 894 569 482
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 février 2021
- Siège social
- 18 RUE DES ALIZIERS, 90160, PEROUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI QUADRIFOGLIO
Propriété, gestion, acquisition à titre civil de tous biens ou droits mobiliers et immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés et toutes opérations de quelques natures qu'elles soient pouvant être utiles à la réalisation de l'objet social
Finances de SCI QUADRIFOGLIO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI QUADRIFOGLIO
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 février 2021) · 5 ans
Établissements de SCI QUADRIFOGLIO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90160 PEROUSESiègeActif
894 569 482 00017 · ouvert le 20 février 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI QUADRIFOGLIO
INPIComptes annuels de SCI QUADRIFOGLIO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUADRIFOGLIO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI QUADRIFOGLIO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUADRIFOGLIO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI QUADRIFOGLIO. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 13 mai 2025 · N° 23/09008
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI QUADRIFOGLIO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI QUADRIFOGLIO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-02-26 · Début d'activité : 2021-02-20
- création
Date d'effet : 26 février 2021
Questions fréquentes sur SCI QUADRIFOGLIO
Quel est le numéro SIREN de SCI QUADRIFOGLIO ?
Le numéro SIREN de SCI QUADRIFOGLIO est 894 569 482. Le SIRET de son siège social est 894 569 482 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49894569482.
Qui dirige SCI QUADRIFOGLIO ?
SCI QUADRIFOGLIO est dirigée par JEAN-FRANCOIS CLAUSS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI QUADRIFOGLIO ?
Le siège social de SCI QUADRIFOGLIO est situé 18 rue des Aliziers, 90160 Perouse.
SCI QUADRIFOGLIO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI QUADRIFOGLIO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI QUADRIFOGLIO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUADRIFOGLIO.
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