CheckersProcédures

SCI QUADRITERNEL

Active
Siren344 121 488654011100 NARBONNECréée le 14 mars 1988
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
305 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 121 488, SCI QUADRITERNEL est une 6540 créée le 14 mars 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Toulouse Lautrec Philippe Clement, 11100 Narbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. PHILIPPE CLEMENT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI QUADRITERNEL

Dénomination
SCI QUADRITERNEL
SIREN
344 121 488
SIRET (siège)
344 121 488 00029
N° TVA intracommunautaire
FR72344121488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 121 488
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
305 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 mars 1988
Siège social
10 RUE TOULOUSE LAUTREC PHILIPPE CLEMENT, 11100, NARBONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI QUADRITERNEL

L'achat de tous immeubles destinés à la location, - La mise en valeur, l'administration, l'exploitation, la location en totalité ou en partie de ces immeubles, - L'obtention de tous concours financiers sous quelque forme que ce soit et notamment d'ouvertures de crédits, de prêts ou de facilités de caisse, avec ou sans garantie hypothécaire, le tout dans le seul but de la réalisation de l'objet social, - en France et à l'étranger, la propriété et la gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières, droits sociaux ou tous autres titres, détenus en pleine propriété, nue-propriété ou en usufruit, par voie d'achat, déchange, d'apport, de souscriptions et de tous titres ou droits sociaux en général. Et ce soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement. Et généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civile de la société.

Finances de SCI QUADRITERNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI QUADRITERNEL

PC

PHILIPPE CLEMENT

Gérant

En poste depuis août 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 18 août 2025

PC

Pascal CLEMENT

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

AC

Annie, Lucienne, Odette CLEMENT

Associé indéfiniment responsable · de août 2025 à octobre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI QUADRITERNEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11100 NARBONNESiègeActif

    344 121 488 00029 · ouvert le 21 décembre 1987 · NAF 6820A

  • 11100 NARBONNEFermé

    344 121 488 00011 · ouvert le 21 décembre 1987 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI QUADRITERNEL

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 21 août 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 21 août 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 21 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 07 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 07 août 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 26 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 15 mars 1994

  • Acte

Dépôt du 15 mars 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI QUADRITERNEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUADRITERNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI QUADRITERNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUADRITERNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI QUADRITERNEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI QUADRITERNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI QUADRITERNEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

    Gérant : CLEMENT Philippe, Henri, Robert

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLEMENT Philippe, Henri, Robert ; Associé indéfiniment responsable : CLEMENT Annie, Lucienne, Odette

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 1988

Questions fréquentes sur SCI QUADRITERNEL

Quel est le numéro SIREN de SCI QUADRITERNEL ?

Le numéro SIREN de SCI QUADRITERNEL est 344 121 488. Le SIRET de son siège social est 344 121 488 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72344121488.

Qui dirige SCI QUADRITERNEL ?

SCI QUADRITERNEL est dirigée par PHILIPPE CLEMENT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI QUADRITERNEL ?

Le siège social de SCI QUADRITERNEL est situé 10 rue Toulouse Lautrec Philippe Clement, 11100 Narbonne.

SCI QUADRITERNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI QUADRITERNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI QUADRITERNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUADRITERNEL.