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SCI QUAM

Active
Siren822 646 493SCI69550 AMPLEPUISCréée le 20 septembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 k€
Effectif
Non publié

SCI QUAM est une SCI immatriculée le 20 septembre 2016 sous le numéro SIREN 822 646 493. Son siège social est situé 3 Bregade 3 Lotissement le Coteau de Bregade, 69550 Amplepuis. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JACKY BISSUEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI QUAM

Dénomination
SCI QUAM
SIREN
822 646 493
SIRET (siège)
822 646 493 00012
N° TVA intracommunautaire
FR16822646493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 646 493
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 septembre 2016
Siège social
3 BREGADE 3 LOTISSEMENT LE COTEAU DE BREGADE, 69550, AMPLEPUIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI QUAM

Achat et gestion de biens immobiliers

Finances de SCI QUAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI QUAM

QB

QUENTIN BISSUEL

Autre

Depuis la création (20 septembre 2016) · 10 ans

JB

JACKY BISSUEL

Gérant

Depuis la création (20 septembre 2016) · 10 ans

AB

AMANDINE BISSUEL

Autre

Depuis la création (20 septembre 2016) · 10 ans

VD

VERONIQUE DELLES

Gérant

Depuis la création (20 septembre 2016) · 10 ans

Établissements de SCI QUAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69550 AMPLEPUISSiègeActif

    822 646 493 00012 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI QUAM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI QUAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI QUAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI QUAM. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI QUAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI QUAM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-09-01

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2016

Questions fréquentes sur SCI QUAM

Quel est le numéro SIREN de SCI QUAM ?

Le numéro SIREN de SCI QUAM est 822 646 493. Le SIRET de son siège social est 822 646 493 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16822646493.

Qui dirige SCI QUAM ?

SCI QUAM est dirigée par JACKY BISSUEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI QUAM ?

Le siège social de SCI QUAM est situé 3 Bregade 3 Lotissement le Coteau de Bregade, 69550 Amplepuis.

SCI QUAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI QUAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI QUAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUAM.

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