SCI QUARRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 138 839, SCI QUARRE est une SCI créée le 9 juillet 2002. Son siège social est situé 3 av du Sud, 94170 Le Perreux-sur-Marne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de SCI QUARRE
INSEE- Dénomination
- SCI QUARRE
- SIREN
- 443 138 839
- SIRET (siège)
- 443 138 839 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR04443138839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 138 839
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 juillet 2002
- Siège social
- 3 AV DU SUD, 94170, LE PERREUX-SUR-MARNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI QUARRE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI QUARRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI QUARRE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SCI QUARRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94170 LE PERREUX-SUR-MARNESiègeActif
443 138 839 00016 · ouvert le 09 juillet 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI QUARRE
INPIComptes annuels de SCI QUARRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUARRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI QUARRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUARRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI QUARRE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 04 décembre 2025 · N° 23/01437
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 11 mars 2025 · N° 18/01763
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, expro
Décision du 26 septembre 2024 · N° 23/00024
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 25 janvier 2024 · N° 21/00252
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 09 juin 2022 · N° 21/00252
- Lire la décision sur courdecassation.frnonlieu
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 juillet 2003 · N° 00-19.091
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 février 2000 · N° 97-10.662
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 octobre 1995 · N° 93-14.804
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 novembre 1993 · N° 91-70.212
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 mai 1993 · N° 91-44.277
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI QUARRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI QUARRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 juillet 2002
Questions fréquentes sur SCI QUARRE
Quel est le numéro SIREN de SCI QUARRE ?
Le numéro SIREN de SCI QUARRE est 443 138 839. Le SIRET de son siège social est 443 138 839 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04443138839.
Où se situe le siège social de SCI QUARRE ?
Le siège social de SCI QUARRE est situé 3 av du Sud, 94170 Le Perreux-sur-Marne.
SCI QUARRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI QUARRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI QUARRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUARRE.
Entreprises similaires
Même activité à Le Perreux-sur-Marne
- SCI PAIRES & MERS94170 Le Perreux-sur-Marne
- SCI LFI94170 Le Perreux-sur-Marne
- TEPAJU94170 Le Perreux-sur-Marne
- ALPACA94170 Le Perreux-sur-Marne
- COLETTE ET PIERRE94170 Le Perreux-sur-Marne
- SC2BINVEST94170 Le Perreux-sur-Marne
- JGB FINANCE94170 Le Perreux-sur-Marne
- SCI EURYALIS94170 Le Perreux-sur-Marne
- SAHANA94170 Le Perreux-sur-Marne
- SC POULAIN94170 Le Perreux-sur-Marne
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Le Perreux-sur-Marne
Entreprises du même secteur à Le Perreux-sur-Marne
Entreprises à Le Perreux-sur-Marne
Toutes les entreprises à Le Perreux-sur-Marne
