SCI QUARTETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 38,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 500 137 674, SCI QUARTETTE est une SCI créée le 21 septembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 All du Beaujolais Zac de Monrfray, 01480 Fareins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DOMINIQUE RABUS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI QUARTETTE
INSEE- Dénomination
- SCI QUARTETTE
- SIREN
- 500 137 674
- SIRET (siège)
- 500 137 674 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR59500137674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 137 674
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 38 480 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 septembre 2007
- Siège social
- 15 ALL DU BEAUJOLAIS ZAC DE MONRFRAY, 01480, FAREINS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI QUARTETTE
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la prise à bail, la location, l'administration et l'exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis, mise en valeur de ces immeubles par tous travaux, sous réserve qu'ils coucourent à la réalisation de l'objet social.
Finances de SCI QUARTETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI QUARTETTE
INSEEÉtablissements de SCI QUARTETTE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01480 FAREINSSiègeActif
500 137 674 00031 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820B
- 69280 MARCY L'ETOILEFermé
500 137 674 00015 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 6820B
- 01480 JASSANS-RIOTTIERFermé
500 137 674 00023 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI QUARTETTE
INPIComptes annuels de SCI QUARTETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUARTETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI QUARTETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUARTETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI QUARTETTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI QUARTETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI QUARTETTE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 21 septembre 2007
Questions fréquentes sur SCI QUARTETTE
Quel est le numéro SIREN de SCI QUARTETTE ?
Le numéro SIREN de SCI QUARTETTE est 500 137 674. Le SIRET de son siège social est 500 137 674 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59500137674.
Qui dirige SCI QUARTETTE ?
SCI QUARTETTE est dirigée par DOMINIQUE RABUS, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI QUARTETTE ?
Le siège social de SCI QUARTETTE est situé 15 All du Beaujolais Zac de Monrfray, 01480 Fareins.
SCI QUARTETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI QUARTETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI QUARTETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUARTETTE.
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