SCI QUARTO SAINT JEAN

Active

Siren433 775 426SCI25110 BAUME-LES-DAMESCréée le 11 décembre 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

SCI QUARTO SAINT JEAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 2000, identifiée par le SIREN 433 775 426. Son siège social est situé 33 rue Camille Besancon Mme Creusy Micheline, 25110 Baume-les-Dames. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHELINE BRUNET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI QUARTO SAINT JEAN

INSEE

Dénomination: SCI QUARTO SAINT JEAN
SIREN: 433 775 426
SIRET (siège): 433 775 426 00011
N° TVA intracommunautaire: FR92433775426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 433 775 426
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 11 décembre 2000
Siège social: 33 RUE CAMILLE BESANCON MME CREUSY MICHELINE, 25110, BAUME-LES-DAMES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI QUARTO SAINT JEAN

L'ACQUISITION ET L'ECHANGE DE TOUS IMMEUBLES BATIS ET NON BATIS ET DE TOUS DROITS IMMOBILIERS. LA CONSTRUCTION ET LA RENOVATION DE TOUS BATIMENTS A USAGE D'HABITATION, COMMERCIAL, INDUSTRIEL, ARTISANAL OU PROFESSIONNEL.

Finances de SCI QUARTO SAINT JEAN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI QUARTO SAINT JEAN

INSEE

MICHELINE BRUNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 décembre 2000) · 25 ans

Établissements de SCI QUARTO SAINT JEAN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25110 BAUME-LES-DAMESSiègeActif
433 775 426 00011 · ouvert le 08 novembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI QUARTO SAINT JEAN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2000

Acte

Comptes annuels de SCI QUARTO SAINT JEAN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUARTO SAINT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI QUARTO SAINT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUARTO SAINT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI QUARTO SAINT JEAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI QUARTO SAINT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI QUARTO SAINT JEAN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 11 décembre 2000

Questions fréquentes sur SCI QUARTO SAINT JEAN

Quel est le numéro SIREN de SCI QUARTO SAINT JEAN ?

Le numéro SIREN de SCI QUARTO SAINT JEAN est 433 775 426. Le SIRET de son siège social est 433 775 426 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92433775426.

Qui dirige SCI QUARTO SAINT JEAN ?

SCI QUARTO SAINT JEAN est dirigée par MICHELINE BRUNET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI QUARTO SAINT JEAN ?

Le siège social de SCI QUARTO SAINT JEAN est situé 33 rue Camille Besancon Mme Creusy Micheline, 25110 Baume-les-Dames.