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SCI QUARTZ

Active
Siren501 535 165SCI44470 CARQUEFOUCréée le 17 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions139 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

SCI QUARTZ est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 2007, identifiée par le SIREN 501 535 165. Elle est domiciliée 14 av Terpsichore, 44470 Carquefou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CLAUDE CAMARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI QUARTZ

Dénomination
SCI QUARTZ
SIREN
501 535 165
SIRET (siège)
501 535 165 00010
N° TVA intracommunautaire
FR95501535165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 535 165
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 décembre 2007
Siège social
14 AV TERPSICHORE, 44470, CARQUEFOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI QUARTZ

Acquisition d'un immeuble et exploitation de celui-ci ou d'autres

Finances de SCI QUARTZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI QUARTZ

CC

CLAUDE CAMARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 décembre 2007) · 18 ans

PL

PASCALE LENOIR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 décembre 2007) · 18 ans

Établissements de SCI QUARTZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44470 CARQUEFOUSiègeActif

    501 535 165 00010 · ouvert le 20 décembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI QUARTZ

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI QUARTZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUARTZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI QUARTZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUARTZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

139 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI QUARTZ. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI QUARTZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI QUARTZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-17 · Début d'activité : 2007-12-20

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2007

Questions fréquentes sur SCI QUARTZ

Quel est le numéro SIREN de SCI QUARTZ ?

Le numéro SIREN de SCI QUARTZ est 501 535 165. Le SIRET de son siège social est 501 535 165 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95501535165.

Qui dirige SCI QUARTZ ?

SCI QUARTZ est dirigée par CLAUDE CAMARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI QUARTZ ?

Le siège social de SCI QUARTZ est situé 14 av Terpsichore, 44470 Carquefou.

SCI QUARTZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI QUARTZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI QUARTZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUARTZ.

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