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SCI QUEL

Active
Siren325 397 966SCI54240 JOEUFCréée le 28 septembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
228,67 €
Effectif
Non publié

SCI QUEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 septembre 1982, identifiée par le SIREN 325 397 966. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de Franchepre, 54240 Joeuf. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHELLE FERRARI exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI QUEL

Dénomination
SCI QUEL
SIREN
325 397 966
SIRET (siège)
325 397 966 00012
N° TVA intracommunautaire
FR72325397966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 325 397 966
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
228,67 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 septembre 1982
Siège social
RUE DE FRANCHEPRE, 54240, JOEUF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI QUEL

Achat, construction...

Finances de SCI QUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI QUEL

MF

MICHELLE FERRARI

Autre

Depuis la création (28 septembre 1982) · 44 ans

AQ

ANTOINE QUEL

Autre

Depuis la création (28 septembre 1982) · 44 ans

CQ

CARINE QUEL

Autre

Depuis la création (28 septembre 1982) · 44 ans

NQ

NATHALIE QUEL

Autre

Depuis la création (28 septembre 1982) · 44 ans

Établissements de SCI QUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54240 JOEUFSiègeActif

    325 397 966 00012 · ouvert le 29 juillet 1982 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI QUEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI QUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI QUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI QUEL. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI QUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI QUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 1982

Questions fréquentes sur SCI QUEL

Quel est le numéro SIREN de SCI QUEL ?

Le numéro SIREN de SCI QUEL est 325 397 966. Le SIRET de son siège social est 325 397 966 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72325397966.

Qui dirige SCI QUEL ?

SCI QUEL est dirigée par MICHELLE FERRARI, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI QUEL ?

Le siège social de SCI QUEL est situé rue de Franchepre, 54240 Joeuf.

SCI QUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI QUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI QUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUEL.

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