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SCI QUEL

Active
Siren448 491 456SCI74910 SAINT-GERMAIN-SUR-RHONECréée le 29 août 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI QUEL est une SCI immatriculée le 29 août 2005 sous le numéro SIREN 448 491 456. Elle est domiciliée 242 Rte des Traine Baton, 74910 Saint-Germain-sur-Rhone. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FRANCIS QUEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI QUEL

Dénomination
SCI QUEL
SIREN
448 491 456
SIRET (siège)
448 491 456 00027
N° TVA intracommunautaire
FR87448491456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 491 456
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 août 2005
Siège social
242 RTE DES TRAINE BATON, 74910, SAINT-GERMAIN-SUR-RHONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI QUEL

ACQUISITION, PROPRIETE, MISE EN VALEUR, TRANSFORMATION, AMENAGEMENT, ADMINISTRATION, LOCATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI QUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI QUEL

AQ

ARNAUD QUEL

Autre

En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 11 août 2026

FQ

FRANCIS QUEL

Gérant

AQ

AUDREY QUEL

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI QUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74910 SAINT-GERMAIN-SUR-RHONESiègeActif

    448 491 456 00027 · ouvert le 03 avril 2003 · NAF 6820B

  • 01630 SAINT-GENIS-POUILLYFermé

    448 491 456 00019 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI QUEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 29 août 2005

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI QUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI QUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI QUEL. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI QUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI QUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

    QUEL Audrey nom d'usage : QUEL devient gérant. QUEL Arnaud nom d'usage : QUEL devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 29 août 2005

Questions fréquentes sur SCI QUEL

Quel est le numéro SIREN de SCI QUEL ?

Le numéro SIREN de SCI QUEL est 448 491 456. Le SIRET de son siège social est 448 491 456 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87448491456.

Qui dirige SCI QUEL ?

SCI QUEL est dirigée par FRANCIS QUEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI QUEL ?

Le siège social de SCI QUEL est situé 242 Rte des Traine Baton, 74910 Saint-Germain-sur-Rhone.

SCI QUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI QUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI QUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUEL.

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