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SCI QUELMOS

Active
Siren441 003 860SCI74000 AnnecyCréée le 05 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI QUELMOS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 2002, identifiée par le SIREN 441 003 860. Elle est domiciliée 9 ALL 9 Avenue JEAN MONNET Annecy-le-Vieux, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. REGINE MOSZKOWICZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI QUELMOS

Dénomination
SCI QUELMOS
SIREN
441 003 860
SIRET (siège)
441 003 860 00018
N° TVA intracommunautaire
FR74441003860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 003 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 mars 2002
Siège social
9 ALL 9 Avenue JEAN MONNET Annecy-le-Vieux, 74000, Annecy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI QUELMOS

PROPRIETE ADMINISTRATION EXPLOITATION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS BIEN IMMOBILIER

Finances de SCI QUELMOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI QUELMOS

RM

REGINE MOSZKOWICZ

Gérant

Depuis la création (05 mars 2002) · 24 ans

Établissements de SCI QUELMOS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74000 AnnecySiègeFermé

    441 003 860 00018 · ouvert le 08 février 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI QUELMOS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI QUELMOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUELMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI QUELMOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUELMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI QUELMOS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI QUELMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI QUELMOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI QUELMOS

Quel est le numéro SIREN de SCI QUELMOS ?

Le numéro SIREN de SCI QUELMOS est 441 003 860. Le SIRET de son siège social est 441 003 860 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74441003860.

Qui dirige SCI QUELMOS ?

SCI QUELMOS est dirigée par REGINE MOSZKOWICZ, gérant.

Où se situe le siège social de SCI QUELMOS ?

Le siège social de SCI QUELMOS est situé 9 ALL 9 Avenue JEAN MONNET Annecy-le-Vieux, 74000 Annecy.

SCI QUELMOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI QUELMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI QUELMOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUELMOS.

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