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SCI QUENOTTES

Active
Siren442 524 286SCI13005 MARSEILLECréée le 24 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
154 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 524 286, SCI QUENOTTES est une SCI créée le 24 juin 2002. Elle est domiciliée 30 rue Melchion, 13005 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par BRUNO CHEMOUL, gérant.

Fiche d'identité de SCI QUENOTTES

Dénomination
SCI QUENOTTES
SIREN
442 524 286
SIRET (siège)
442 524 286 00014
N° TVA intracommunautaire
FR24442524286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 524 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
154 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 juin 2002
Siège social
30 RUE MELCHION, 13005, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI QUENOTTES

acquisition propriété construction administration l'exploitation de tous immeubles

Finances de SCI QUENOTTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI QUENOTTES

BC

BRUNO CHEMOUL

Gérant

Depuis la création (24 juin 2002) · 24 ans

AS

ALAIN SANTINI

Gérant

Depuis la création (24 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI QUENOTTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13005 MARSEILLESiègeActif

    442 524 286 00014 · ouvert le 24 juin 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI QUENOTTES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI QUENOTTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUENOTTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI QUENOTTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUENOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI QUENOTTES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI QUENOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI QUENOTTES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI QUENOTTES

Quel est le numéro SIREN de SCI QUENOTTES ?

Le numéro SIREN de SCI QUENOTTES est 442 524 286. Le SIRET de son siège social est 442 524 286 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24442524286.

Qui dirige SCI QUENOTTES ?

SCI QUENOTTES est dirigée par BRUNO CHEMOUL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI QUENOTTES ?

Le siège social de SCI QUENOTTES est situé 30 rue Melchion, 13005 Marseille.

SCI QUENOTTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI QUENOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI QUENOTTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUENOTTES.

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