SCI QUENOTTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 520 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 808 698 138, SCI QUENOTTES est une société civile créée le 5 janvier 2015. Son siège social est situé 17 rue Robert Meyer, 68200 Mulhouse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par YANN SPIELMANN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI QUENOTTES
INSEE- Dénomination
- SCI QUENOTTES
- SIREN
- 808 698 138
- SIRET (siège)
- 808 698 138 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR72808698138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 808 698 138
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 520 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 janvier 2015
- Siège social
- 17 RUE ROBERT MEYER, 68200, MULHOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI QUENOTTES
Acquisition, propriété et gestion exclusivement civile d'un patrimoine immobilier
Finances de SCI QUENOTTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI QUENOTTES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 21 juillet 2026
Autre
Anciens dirigeants (1)
SPIELMANN
gérant, associé · de janvier 2015 à juillet 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI QUENOTTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68200 MULHOUSESiègeActif
808 698 138 00019 · ouvert le 12 janvier 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI QUENOTTES
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI QUENOTTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUENOTTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI QUENOTTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUENOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI QUENOTTES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Référés
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/00158
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI QUENOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI QUENOTTES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 janvier 2015
Questions fréquentes sur SCI QUENOTTES
Quel est le numéro SIREN de SCI QUENOTTES ?
Le numéro SIREN de SCI QUENOTTES est 808 698 138. Le SIRET de son siège social est 808 698 138 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72808698138.
Qui dirige SCI QUENOTTES ?
SCI QUENOTTES est dirigée par YANN SPIELMANN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI QUENOTTES ?
Le siège social de SCI QUENOTTES est situé 17 rue Robert Meyer, 68200 Mulhouse.
SCI QUENOTTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI QUENOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI QUENOTTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUENOTTES.
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