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SCI QUERCUS

Active
Siren338 566 771SCI07700 Bourg-Saint-AndéolCréée le 22 septembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI QUERCUS est une SCI immatriculée le 22 septembre 1986 sous le numéro SIREN 338 566 771. Elle est domiciliée 11 IMP Tournette, 07700 Bourg-Saint-Andéol. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SAMUEL REYNAUD, autre.

Fiche d'identité de SCI QUERCUS

Dénomination
SCI QUERCUS
SIREN
338 566 771
SIRET (siège)
338 566 771 00014
N° TVA intracommunautaire
FR36338566771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 566 771
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 septembre 1986
Siège social
11 IMP Tournette, 07700, Bourg-Saint-Andéol
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI QUERCUS

VOIR STATUTS

Finances de SCI QUERCUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI QUERCUS

SR

SAMUEL REYNAUD

Autre

Depuis la création (22 septembre 1986) · 40 ans

MR

MICHEL REYNAUD

Autre

Depuis la création (22 septembre 1986) · 40 ans

Établissements de SCI QUERCUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07700 Bourg-Saint-AndéolSiègeActif

    338 566 771 00014 · ouvert le 08 juillet 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI QUERCUS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI QUERCUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUERCUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI QUERCUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUERCUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI QUERCUS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI QUERCUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI QUERCUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 1986

Questions fréquentes sur SCI QUERCUS

Quel est le numéro SIREN de SCI QUERCUS ?

Le numéro SIREN de SCI QUERCUS est 338 566 771. Le SIRET de son siège social est 338 566 771 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36338566771.

Qui dirige SCI QUERCUS ?

SCI QUERCUS est dirigée par SAMUEL REYNAUD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI QUERCUS ?

Le siège social de SCI QUERCUS est situé 11 IMP Tournette, 07700 Bourg-Saint-Andéol.

SCI QUERCUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI QUERCUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI QUERCUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUERCUS.

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