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SCI QUERCUS

Active
Siren383 556 925SCI69960 CORBASCréée le 08 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 556 925, SCI QUERCUS est une SCI créée le 8 novembre 1991. Son siège social est situé 13 av du 24 Aout 1944, 69960 Corbas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FABIEN RAULT en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI QUERCUS

Dénomination
SCI QUERCUS
SIREN
383 556 925
SIRET (siège)
383 556 925 00022
N° TVA intracommunautaire
FR42383556925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 556 925
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 novembre 1991
Siège social
13 AV DU 24 AOUT 1944, 69960, CORBAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI QUERCUS

Acquisition de tous immeubles ou biens immobiliers, administration, exploitation par bail, location.

Finances de SCI QUERCUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI QUERCUS

FR

FABIEN RAULT

Autre

Depuis la création (08 novembre 1991) · 34 ans

YR

YANN-FABRICE RAULT

Autre

Depuis la création (08 novembre 1991) · 34 ans

PR

PATRICE RAULT

Autre

Depuis la création (08 novembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI QUERCUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69960 CORBASSiègeActif

    383 556 925 00022 · ouvert le 11 octobre 1991 · NAF 6820B

  • 69120 VAULX-EN-VELINFermé

    383 556 925 00014 · ouvert le 11 octobre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI QUERCUS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI QUERCUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUERCUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI QUERCUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUERCUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI QUERCUS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI QUERCUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI QUERCUS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 1991

Questions fréquentes sur SCI QUERCUS

Quel est le numéro SIREN de SCI QUERCUS ?

Le numéro SIREN de SCI QUERCUS est 383 556 925. Le SIRET de son siège social est 383 556 925 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42383556925.

Qui dirige SCI QUERCUS ?

SCI QUERCUS est dirigée par FABIEN RAULT, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI QUERCUS ?

Le siège social de SCI QUERCUS est situé 13 av du 24 Aout 1944, 69960 Corbas.

SCI QUERCUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI QUERCUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI QUERCUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUERCUS.

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