SCI QUERCUS 3A
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI QUERCUS 3A est une SCI immatriculée le 6 mai 2024 sous le numéro SIREN 928 430 065. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 RUE de Vaucenet, 25360 Nancray. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par Julien TOMASINI, gérant.
Fiche d'identité de SCI QUERCUS 3A
INSEE- Dénomination
- SCI QUERCUS 3A
- SIREN
- 928 430 065
- SIRET (siège)
- 928 430 065 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR03928430065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 928 430 065
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 mai 2024
- Siège social
- 17 RUE de Vaucenet, 25360, Nancray
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI QUERCUS 3A
La propriété par voie d'acquisition directe ou par contrat de crédit bail immobilier, d'échange, d'apport, de construction ou autrement d'immeubles bâtis et/ou non bâtis et/ou de droits immobiliers à usage commercial, industriel, professionnel ou d'habitation en vue de leur exploitation par bail, location ou autrement. la gestion et l'administration et la disposition desdits immeubles, biens et/ou droits immobiliers, leur mise en garantie au profit de tiers créanciers des associés. et plus généralement, toutes opérations se rattachant directement ou indirectement, à l'objet social ou pouvant en favoriser la réalisation, pourvu qu'elles ne modifient en rien le caractère civil de l'activité sociale et notamment hypothèque de l'immeuble ou caution hypothécaire pour garantir les prêts et les financements en capital ou en comptes d'associés apportés à la société pour la réalisation de l'objet social principal.
Finances de SCI QUERCUS 3A
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI QUERCUS 3A
INSEEÉtablissements de SCI QUERCUS 3A
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25360 NancraySiègeActif
928 430 065 00013 · ouvert le 24 avril 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI QUERCUS 3A
INPIComptes annuels de SCI QUERCUS 3A
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUERCUS 3A. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI QUERCUS 3A
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUERCUS 3A. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI QUERCUS 3A n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI QUERCUS 3A n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI QUERCUS 3A
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-05-06 · Début d'activité : 2024-04-24
- création
Date d'effet : 06 mai 2024
Questions fréquentes sur SCI QUERCUS 3A
Quel est le numéro SIREN de SCI QUERCUS 3A ?
Le numéro SIREN de SCI QUERCUS 3A est 928 430 065. Le SIRET de son siège social est 928 430 065 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03928430065.
Qui dirige SCI QUERCUS 3A ?
SCI QUERCUS 3A est dirigée par Julien TOMASINI, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI QUERCUS 3A ?
Le siège social de SCI QUERCUS 3A est situé 17 RUE de Vaucenet, 25360 Nancray.
SCI QUERCUS 3A est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI QUERCUS 3A est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI QUERCUS 3A est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUERCUS 3A.
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