SCI QUERCUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
SCI QUERCUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 2018, identifiée par le SIREN 834 681 694. Elle est domiciliée 1 RUE de Saint-Léon, 64320 Bizanos. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FLORIAN HONDET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI QUERCUS
INSEE- Dénomination
- SCI QUERCUS
- SIREN
- 834 681 694
- SIRET (siège)
- 834 681 694 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR85834681694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 681 694
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 août 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 janvier 2018
- Siège social
- 1 RUE de Saint-Léon, 64320, Bizanos
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI QUERCUS
Acquisition, mise en valeur, administration, exploitation, location de tous terrains et biens immobiliers.
Finances de SCI QUERCUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI QUERCUS
INSEEÉtablissements de SCI QUERCUS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 64320 BizanosSiègeActif
834 681 694 00024 · ouvert le 09 juillet 2025 · NAF 6820B
- 31170 TOURNEFEUILLEFermé
834 681 694 00016 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI QUERCUS
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI QUERCUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUERCUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI QUERCUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUERCUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI QUERCUS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de contentieux (1er ETAGE)
Décision du 16 octobre 2025 · N° 2024J00578
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - autorisation de vente amiable
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 23 septembre 2025 · N° 24/00183
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 17 septembre 2025 · N° 24/10915
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 janvier 2025 · N° 23/01255
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 25 octobre 2024 · N° 24/01723
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 03 juillet 2024 · N° 23/05194
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jEX DROIT COMMUN
Décision du 28 mai 2024 · N° 24/02905
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 01 juin 2018 · N° 16/15367
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI QUERCUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI QUERCUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pau
Immatriculée le 2025-07-18 · Début d'activité : 2025-07-09
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-01-01
- création
Date d'effet : 16 janvier 2018
Questions fréquentes sur SCI QUERCUS
Quel est le numéro SIREN de SCI QUERCUS ?
Le numéro SIREN de SCI QUERCUS est 834 681 694. Le SIRET de son siège social est 834 681 694 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85834681694.
Qui dirige SCI QUERCUS ?
SCI QUERCUS est dirigée par FLORIAN HONDET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI QUERCUS ?
Le siège social de SCI QUERCUS est situé 1 RUE de Saint-Léon, 64320 Bizanos.
SCI QUERCUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI QUERCUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI QUERCUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUERCUS.
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