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SCI QUESNOY

Active
Siren901 006 494SCI59890 QUESNOY-SUR-DEULECréée le 01 juillet 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions58 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 901 006 494, SCI QUESNOY est une SCI créée le 1er juillet 2021. Elle est domiciliée 31 rue de l’Avenir, 59890 Quesnoy-sur-Deule. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SAMIR DUMORTIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI QUESNOY

Dénomination
SCI QUESNOY
SIREN
901 006 494
SIRET (siège)
901 006 494 00024
N° TVA intracommunautaire
FR34901006494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 006 494
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 2021
Siège social
31 RUE DE L’AVENIR, 59890, QUESNOY-SUR-DEULE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI QUESNOY

La propriété, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles ou droits immobiliers.

Finances de SCI QUESNOY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI QUESNOY

SD

SAMIR DUMORTIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juillet 2021) · 5 ans

BM

BARKA MEFTAH

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juillet 2021) · 5 ans

Établissements de SCI QUESNOY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59890 QUESNOY-SUR-DEULESiègeActif

    901 006 494 00024 · ouvert le 09 octobre 2021 · NAF 6820B

  • 59170 CROIXFermé

    901 006 494 00016 · ouvert le 14 juin 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI QUESNOY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI QUESNOY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUESNOY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI QUESNOY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUESNOY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

58 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI QUESNOY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI QUESNOY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI QUESNOY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-07-01 · Début d'activité : 2021-06-14

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2021

Questions fréquentes sur SCI QUESNOY

Quel est le numéro SIREN de SCI QUESNOY ?

Le numéro SIREN de SCI QUESNOY est 901 006 494. Le SIRET de son siège social est 901 006 494 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34901006494.

Qui dirige SCI QUESNOY ?

SCI QUESNOY est dirigée par SAMIR DUMORTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI QUESNOY ?

Le siège social de SCI QUESNOY est situé 31 rue de l’Avenir, 59890 Quesnoy-sur-Deule.

SCI QUESNOY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI QUESNOY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI QUESNOY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUESNOY.

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