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SCI QUILLE

Active
Siren441 692 589SCI78720 CERNAY-LA-VILLECréée le 17 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI QUILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 avril 2002, identifiée par le SIREN 441 692 589. Elle est domiciliée 46 Rte de Limours, 78720 Cernay-la-Ville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCOIS QUILLE, gérant.

Fiche d'identité de SCI QUILLE

Dénomination
SCI QUILLE
SIREN
441 692 589
SIRET (siège)
441 692 589 00019
N° TVA intracommunautaire
FR64441692589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 692 589
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 avril 2002
Siège social
46 RTE DE LIMOURS, 78720, CERNAY-LA-VILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI QUILLE

Propriété d'un bien immobilier

Finances de SCI QUILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI QUILLE

FQ

FRANCOIS QUILLE

Gérant

Depuis la création (17 avril 2002) · 24 ans

Établissements de SCI QUILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78720 CERNAY-LA-VILLESiègeActif

    441 692 589 00019 · ouvert le 02 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI QUILLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI QUILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI QUILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI QUILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI QUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI QUILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2002

Questions fréquentes sur SCI QUILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI QUILLE ?

Le numéro SIREN de SCI QUILLE est 441 692 589. Le SIRET de son siège social est 441 692 589 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64441692589.

Qui dirige SCI QUILLE ?

SCI QUILLE est dirigée par FRANCOIS QUILLE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI QUILLE ?

Le siège social de SCI QUILLE est situé 46 Rte de Limours, 78720 Cernay-la-Ville.

SCI QUILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI QUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI QUILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUILLE.

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