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SCI QUINCONCES

Active
Siren440 470 508SCI13140 MIRAMASCréée le 15 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions37 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI QUINCONCES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 470 508. Son siège social est situé 219 Che du Cres le Mourre Blanc, 13140 Miramas. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par JACQUES-YVES MANTOAN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI QUINCONCES

Dénomination
SCI QUINCONCES
SIREN
440 470 508
SIRET (siège)
440 470 508 00019
N° TVA intracommunautaire
FR33440470508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 470 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 janvier 2002
Siège social
219 CHE DU CRES LE MOURRE BLANC, 13140, MIRAMAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI QUINCONCES

Acquisition de tous biens immobiliers

Finances de SCI QUINCONCES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI QUINCONCES

JM

JACQUES-YVES MANTOAN

Gérant

Depuis la création (15 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de SCI QUINCONCES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13140 MIRAMASSiègeActif

    440 470 508 00019 · ouvert le 14 janvier 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI QUINCONCES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI QUINCONCES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUINCONCES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI QUINCONCES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUINCONCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

37 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI QUINCONCES. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI QUINCONCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI QUINCONCES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI QUINCONCES

Quel est le numéro SIREN de SCI QUINCONCES ?

Le numéro SIREN de SCI QUINCONCES est 440 470 508. Le SIRET de son siège social est 440 470 508 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33440470508.

Qui dirige SCI QUINCONCES ?

SCI QUINCONCES est dirigée par JACQUES-YVES MANTOAN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI QUINCONCES ?

Le siège social de SCI QUINCONCES est situé 219 Che du Cres le Mourre Blanc, 13140 Miramas.

SCI QUINCONCES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI QUINCONCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI QUINCONCES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUINCONCES.

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