SCI QUINOA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI QUINOA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2003, identifiée par le SIREN 444 682 769. Son siège social est situé 24 Res Veronique, 80680 Saint-Fuscien. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. HERVE MELLIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI QUINOA
INSEE- Dénomination
- SCI QUINOA
- SIREN
- 444 682 769
- SIRET (siège)
- 444 682 769 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR44444682769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 682 769
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 janvier 2003
- Siège social
- 24 RES VERONIQUE, 80680, SAINT-FUSCIEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI QUINOA
l'acquisition de terrain, l'exploitation et la misé en valeur de ces terrains pour l'édification d'immeubles et l'exploitation par bail ou autrement de ces constructions qui resteront la proprié té de la société.
Finances de SCI QUINOA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI QUINOA
INSEEÉtablissements de SCI QUINOA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 80680 SAINT-FUSCIENSiègeActif
444 682 769 00013 · ouvert le 10 décembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI QUINOA
INPIComptes annuels de SCI QUINOA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUINOA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI QUINOA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUINOA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI QUINOA. Elles s'échelonnent de 2017 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 18 septembre 2024 · N° 23/03222
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 19 juin 2024 · N° 21/03769
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 novembre 2023 · N° 22-17.085
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 26 septembre 2023 · N° 22/05291
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 10 mai 2023 · N° 20/01002
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 27 octobre 2022 · N° 22/00594
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 22 septembre 2022 · N° 21/15548
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 juin 2021 · N° 19-21.353
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 11 avril 2019 · N° 16/07862
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 novembre 2018 · N° 17-22.343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 31 mai 2017 · N° 15/03039
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI QUINOA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI QUINOA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2003
Questions fréquentes sur SCI QUINOA
Quel est le numéro SIREN de SCI QUINOA ?
Le numéro SIREN de SCI QUINOA est 444 682 769. Le SIRET de son siège social est 444 682 769 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44444682769.
Qui dirige SCI QUINOA ?
SCI QUINOA est dirigée par HERVE MELLIER, gérant. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI QUINOA ?
Le siège social de SCI QUINOA est situé 24 Res Veronique, 80680 Saint-Fuscien.
SCI QUINOA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI QUINOA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI QUINOA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUINOA.
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