SCI QUINTANA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 384 346 003, SCI QUINTANA est une SCI créée le 11 février 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 av de Sete, 34560 Poussan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN QUINTANA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI QUINTANA
INSEE- Dénomination
- SCI QUINTANA
- SIREN
- 384 346 003
- SIRET (siège)
- 384 346 003 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR88384346003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 346 003
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 février 1992
- Siège social
- 25 AV DE SETE, 34560, POUSSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI QUINTANA
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI QUINTANA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI QUINTANA
INSEEÉtablissements de SCI QUINTANA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34560 POUSSANSiègeActif
384 346 003 00013 · ouvert le 03 février 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI QUINTANA
INPIComptes annuels de SCI QUINTANA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUINTANA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI QUINTANA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUINTANA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI QUINTANA. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 cab 01 A
Décision du 20 janvier 2026 · N° 13/07502
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, gracieux
Décision du 17 novembre 2025 · N° 25/00464
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, cabinet 9
Décision du 02 octobre 2025 · N° 24/04534
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 1ère section
Décision du 02 juillet 2025 · N° 14/18101
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 septembre 2018 · N° 17-16.527
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 24 février 2012 · N° 10/22139
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 juillet 2004 · N° 02-41.276
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 mai 2002 · N° 00-41.656
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 janvier 1994 · N° 92-10.492
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI QUINTANA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI QUINTANA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 février 1992
Questions fréquentes sur SCI QUINTANA
Quel est le numéro SIREN de SCI QUINTANA ?
Le numéro SIREN de SCI QUINTANA est 384 346 003. Le SIRET de son siège social est 384 346 003 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88384346003.
Qui dirige SCI QUINTANA ?
SCI QUINTANA est dirigée par JEAN QUINTANA, gérant.
Où se situe le siège social de SCI QUINTANA ?
Le siège social de SCI QUINTANA est situé 25 av de Sete, 34560 Poussan.
SCI QUINTANA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI QUINTANA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI QUINTANA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUINTANA.
Entreprises similaires
Même activité à Poussan