SCI QUOD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 352 865 562, SCI QUOD est une SCI créée le 9 juin 2023. Elle est domiciliée 16 Le cours, 84570 Villes-sur-Auzon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARIE-JEANNE ROUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI QUOD
INSEE- Dénomination
- SCI QUOD
- SIREN
- 352 865 562
- SIRET (siège)
- 352 865 562 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR02352865562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 865 562
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 juin 2023
- Siège social
- 16 LE COURS, 84570, VILLES-SUR-AUZON
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI QUOD
gestion immobilière
Finances de SCI QUOD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI QUOD
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 juin 2023) · 3 ans
Établissements de SCI QUOD
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 84570 VILLES-SUR-AUZONSiègeActif
352 865 562 00040 · ouvert le 31 mai 2023 · NAF 6820B
- 38470 L'ALBENCFermé
352 865 562 00016 · ouvert le 22 décembre 1989 · NAF 702C
- 38620 MONTFERRATFermé
352 865 562 00024 · ouvert le 25 mai 1993 · NAF 6820B
- 38420 DOMENEFermé
352 865 562 00032 · ouvert le 28 juin 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI QUOD
INPIComptes annuels de SCI QUOD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI QUOD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI QUOD. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/03688
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 25 septembre 2025 · N° 21/11889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre section 2
Décision du 07 février 2017 · N° 15/06569
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI QUOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI QUOD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 juin 2023
Questions fréquentes sur SCI QUOD
Quel est le numéro SIREN de SCI QUOD ?
Le numéro SIREN de SCI QUOD est 352 865 562. Le SIRET de son siège social est 352 865 562 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02352865562.
Qui dirige SCI QUOD ?
SCI QUOD est dirigée par MARIE-JEANNE ROUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI QUOD ?
Le siège social de SCI QUOD est situé 16 Le cours, 84570 Villes-sur-Auzon.
SCI QUOD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI QUOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI QUOD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUOD.
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