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SCI RAPHAEL

Active
Siren380 990 333SCI06270 VILLENEUVE-LOUBETCréée le 04 février 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI RAPHAEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 février 1991, identifiée par le SIREN 380 990 333. Elle est domiciliée Che du Cormier Bastide Longue, 06270 Villeneuve-Loubet. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par Peter COUSYN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI RAPHAEL

Dénomination
SCI RAPHAEL
SIREN
380 990 333
SIRET (siège)
380 990 333 00011
N° TVA intracommunautaire
FR29380990333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 990 333
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 février 1991
Siège social
CHE DU CORMIER BASTIDE LONGUE, 06270, VILLENEUVE-LOUBET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI RAPHAEL

Acquisition de locaux notamment à usage commercial ou de bureau dépendant d'un ensemble immobilier sis à st-Laurent du var 906 Av de gal de Gaulle locaux portant de l'immeuble les n[ 204 (Lot 47) 01 (Lot 01) et 14 (lot32).

Finances de SCI RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI RAPHAEL

XC

XAVIER COUSYN

Autre

En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 30 septembre 2026

PC

Peter COUSYN

Gérant et associé indéfiniment responsable

RC

Rémi COUSYN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 30 septembre 2026

Anciens dirigeants (1)

MC

Marie-Claire Germaine Françoise né ROCHAT COUSYN

Gérant(e) · de avril 2008 à septembre 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06270 VILLENEUVE-LOUBETSiègeActif

    380 990 333 00011 · ouvert le 15 janvier 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI RAPHAEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 23 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 22 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 avril 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI RAPHAEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

    ROCHAT Marie-Claire Germaine Françoise nom d'usage : COUSYN n'est plus gérant. COUSYN Xavier Alain nom d'usage : COUSYN devient gérant. COUSYN Rémi Francois Jacques nom d'usage : COUSYN devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

    Gérant(e) : COUSYN Marie-Claire Germaine Françoise né(e) ROCHAT

  1. création

    Date d'effet : 04 février 1991

Questions fréquentes sur SCI RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de SCI RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de SCI RAPHAEL est 380 990 333. Le SIRET de son siège social est 380 990 333 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29380990333.

Qui dirige SCI RAPHAEL ?

SCI RAPHAEL est dirigée par Peter COUSYN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI RAPHAEL ?

Le siège social de SCI RAPHAEL est situé Che du Cormier Bastide Longue, 06270 Villeneuve-Loubet.

SCI RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RAPHAEL.

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