SCI RAPHAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 801 996 364, SCI RAPHAEL est une société civile créée le 29 avril 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 RUE de Porte Bise, 49125 Tiercé. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MARIE ORVAIN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- SCI RAPHAEL
- SIREN
- 801 996 364
- SIRET (siège)
- 801 996 364 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR37801996364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 996 364
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 mai 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 avril 2014
- Siège social
- 60 RUE de Porte Bise, 49125, Tiercé
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI RAPHAEL
Sans activité
Finances de SCI RAPHAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI RAPHAEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 avril 2014) · 12 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 mars 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI RAPHAEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 49125 TiercéSiègeActif
801 996 364 00031 · ouvert le 06 février 2025 · NAF 6820B
- 49100 ANGERSFermé
801 996 364 00015 · NAF 7010Z
- 49240 AvrilléFermé
801 996 364 00023 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI RAPHAEL
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI RAPHAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI RAPHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI RAPHAEL
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ORVAIN Marie, Evelyne, Catherine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ORVAIN-BAUD Julie
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ORVAIN-BAUD Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ORVAIN-BAUD Julie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2014-04-29
- création
Date d'effet : 29 avril 2014
Questions fréquentes sur SCI RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de SCI RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de SCI RAPHAEL est 801 996 364. Le SIRET de son siège social est 801 996 364 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37801996364.
Qui dirige SCI RAPHAEL ?
SCI RAPHAEL est dirigée par MARIE ORVAIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI RAPHAEL ?
Le siège social de SCI RAPHAEL est situé 60 RUE de Porte Bise, 49125 Tiercé.
SCI RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RAPHAEL.
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