SCI RAPHAELA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI RAPHAELA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 février 2004, identifiée par le SIREN 452 167 174. Elle est domiciliée 7 bd Saint-Symphorien, 57050 Longeville-les-Metz. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARIE SCHOUVER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI RAPHAELA
INSEE- Dénomination
- SCI RAPHAELA
- SIREN
- 452 167 174
- SIRET (siège)
- 452 167 174 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR87452167174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 167 174
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 février 2004
- Siège social
- 7 BD SAINT-SYMPHORIEN, 57050, LONGEVILLE-LES-METZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI RAPHAELA
Propriété, gestion de tous biens mobiliers et immobiliers de la société, construction d'immeubles, réfection, rénovation d'immeubles anciens, administration des biens
Finances de SCI RAPHAELA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI RAPHAELA
INSEEÉtablissements de SCI RAPHAELA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57050 LONGEVILLE-LES-METZSiègeActif
452 167 174 00013 · ouvert le 05 janvier 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI RAPHAELA
INPIComptes annuels de SCI RAPHAELA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RAPHAELA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI RAPHAELA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RAPHAELA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI RAPHAELA. Elles s'échelonnent de 1997 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 27 novembre 2024 · N° 21/07676
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 14 novembre 2023 · N° 21/05056
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 mai 2019 · N° 18-16.545
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 20 novembre 2012 · N° 11/03378
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 juin 2001 · N° 99-21.740
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 mars 1997 · N° 96-41.204
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 mars 1997 · N° 96-41.209
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI RAPHAELA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI RAPHAELA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 février 2004
Questions fréquentes sur SCI RAPHAELA
Quel est le numéro SIREN de SCI RAPHAELA ?
Le numéro SIREN de SCI RAPHAELA est 452 167 174. Le SIRET de son siège social est 452 167 174 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87452167174.
Qui dirige SCI RAPHAELA ?
SCI RAPHAELA est dirigée par MARIE SCHOUVER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI RAPHAELA ?
Le siège social de SCI RAPHAELA est situé 7 bd Saint-Symphorien, 57050 Longeville-les-Metz.
SCI RAPHAELA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI RAPHAELA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI RAPHAELA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RAPHAELA.
Entreprises similaires
Même activité à Longeville-les-Metz
- VR57050 Longeville-les-MetzCA 38,1 k€
- ALPHA AK57050 Longeville-les-MetzCA 31,7 k€
- LECOQ57050 Longeville-les-MetzCA 24,0 k€
- ADOL5257050 Longeville-les-Metz
- ALBERNY JEAN57050 Longeville-les-Metz
- AMB57050 Longeville-les-Metz
- AUER JOSEPH57050 Longeville-les-Metz
- B G V L 157050 Longeville-les-Metz
- B.B.M.C.57050 Longeville-les-Metz
- BELLISACHANT57050 Longeville-les-Metz
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Longeville-les-Metz
Entreprises du même secteur à Longeville-les-Metz
Entreprises à Longeville-les-Metz
Toutes les entreprises à Longeville-les-Metz
