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SCI RAPHAELOISE

Active
Siren893 193 953654083600 FREJUSCréée le 21 janvier 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI RAPHAELOISE est une 6540 immatriculée le 21 janvier 2021 sous le numéro SIREN 893 193 953. Son siège social est situé 45 rue Alphonse Daudet, 83600 Frejus. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DAMIEN SCHOEPFERT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI RAPHAELOISE

Dénomination
SCI RAPHAELOISE
SIREN
893 193 953
SIRET (siège)
893 193 953 00013
N° TVA intracommunautaire
FR36893193953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 893 193 953
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 janvier 2021
Siège social
45 RUE ALPHONSE DAUDET, 83600, FREJUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI RAPHAELOISE

L'acquisition et la gestion par voie de location ou autrement de tout immeuble

Finances de SCI RAPHAELOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI RAPHAELOISE

DS

DAMIEN SCHOEPFERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 janvier 2021) · 5 ans

GT

GERARD TACCHINI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 janvier 2021) · 5 ans

Établissements de SCI RAPHAELOISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83600 FREJUSSiègeActif

    893 193 953 00013 · ouvert le 08 janvier 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI RAPHAELOISE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI RAPHAELOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RAPHAELOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI RAPHAELOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RAPHAELOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI RAPHAELOISE. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI RAPHAELOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI RAPHAELOISE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-01-21 · Début d'activité : 2021-01-08

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2021

Questions fréquentes sur SCI RAPHAELOISE

Quel est le numéro SIREN de SCI RAPHAELOISE ?

Le numéro SIREN de SCI RAPHAELOISE est 893 193 953. Le SIRET de son siège social est 893 193 953 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36893193953.

Qui dirige SCI RAPHAELOISE ?

SCI RAPHAELOISE est dirigée par DAMIEN SCHOEPFERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI RAPHAELOISE ?

Le siège social de SCI RAPHAELOISE est situé 45 rue Alphonse Daudet, 83600 Frejus.

SCI RAPHAELOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI RAPHAELOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI RAPHAELOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RAPHAELOISE.

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