SCI RBA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 134 k€
- Effectif
- Non publié
SCI RBA est une SCI immatriculée le 21 février 1994 sous le numéro SIREN 380 527 192. Elle est domiciliée Imm le Vaugella, 73700 Bourg-Saint-Maurice. Son activité principale relève du code NAF 6820A. STEPHANE BAJULAZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI RBA
INSEE- Dénomination
- SCI RBA
- SIREN
- 380 527 192
- SIRET (siège)
- 380 527 192 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR34380527192Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 527 192
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 134 155,14 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 février 1994
- Siège social
- IMM LE VAUGELLA, 73700, BOURG-SAINT-MAURICE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI RBA
ACQUISITION SUR LA COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE DE BIENS ET DROITS IMMO- BILIERS
Finances de SCI RBA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI RBA
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 mai 2019
Anciens dirigeants (1)
BAJULAZ
jusqu'à février 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI RBA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73700 BOURG-SAINT-MAURICESiègeActif
380 527 192 00039 · ouvert le 02 mai 2019 · NAF 6820A
- 83000 TOULONFermé
380 527 192 00021 · ouvert le 23 avril 1991 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI RBA
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI RBA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RBA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI RBA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RBA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI RBA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI RBA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant : BAJULAZ Stéphane Robert modification le 21 Mai 2019 ; Associé indéfiniment responsable : BAJULAZ Stéphane Robert modification le 21 Mai 2019 ; Associé indéfiniment responsable : BAJULAZ Paul Eugène modification le 21 Mai 2019
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE
ancien : BAJULAZ (Paul) (gérant-associé), nouveau : BAJULAZ (Stéphane) (gérant-associé).
- création
Date d'effet : 21 février 1994
Questions fréquentes sur SCI RBA
Quel est le numéro SIREN de SCI RBA ?
Le numéro SIREN de SCI RBA est 380 527 192. Le SIRET de son siège social est 380 527 192 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34380527192.
Qui dirige SCI RBA ?
SCI RBA est dirigée par STEPHANE BAJULAZ, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI RBA ?
Le siège social de SCI RBA est situé Imm le Vaugella, 73700 Bourg-Saint-Maurice.
SCI RBA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI RBA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI RBA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RBA.
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