SCI RBNS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SCI RBNS est une SCI immatriculée le 24 juin 2025 sous le numéro SIREN 988 343 067. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Pré Ferron, 71710 Montcenis. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Raphael DOUA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI RBNS
INSEE- Dénomination
- SCI RBNS
- SIREN
- 988 343 067
- SIRET (siège)
- 988 343 067 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR46988343067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 988 343 067
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 juin 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 juin 2025
- Siège social
- 4 Pré Ferron, 71710, Montcenis
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI RBNS
La propriété, l'acquisition, la construction location et la gestion par bail, bail à construction, location ou autrement de tous biens immobiliers
Finances de SCI RBNS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI RBNS
INSEEÉtablissements de SCI RBNS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71710 MontcenisSiègeActif
988 343 067 00019 · ouvert le 18 juin 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI RBNS
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI RBNS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RBNS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI RBNS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RBNS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI RBNS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI RBNS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-06-24 · Début d'activité : 2025-06-18
- création
Date d'effet : 24 juin 2025
Questions fréquentes sur SCI RBNS
Quel est le numéro SIREN de SCI RBNS ?
Le numéro SIREN de SCI RBNS est 988 343 067. Le SIRET de son siège social est 988 343 067 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46988343067.
Qui dirige SCI RBNS ?
SCI RBNS est dirigée par Raphael DOUA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI RBNS ?
Le siège social de SCI RBNS est situé 4 Pré Ferron, 71710 Montcenis.
SCI RBNS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI RBNS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI RBNS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RBNS.
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