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SCI RBS

Active
Siren449 245 497Société civile03400 YZEURECréée le 16 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
101 k€
Effectif
Non publié

SCI RBS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juillet 2003, identifiée par le SIREN 449 245 497. Elle est domiciliée 14 rue du Champ Fromager, 03400 Yzeure. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANE BERNARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI RBS

Dénomination
SCI RBS
SIREN
449 245 497
SIRET (siège)
449 245 497 00028
N° TVA intracommunautaire
FR73449245497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 245 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
101 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 juillet 2003
Siège social
14 RUE DU CHAMP FROMAGER, 03400, YZEURE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI RBS

Acquisition, propriété et gestion par tous moyens de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI RBS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI RBS

SB

STEPHANE BERNARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 mai 2013

RB

RAYMOND BERNARD

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI RBS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 03400 YZEURESiègeActif

    449 245 497 00028 · ouvert le 16 juin 2003 · NAF 6820B

  • 03210 SOUVIGNYFermé

    449 245 497 00010 · ouvert le 16 juin 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI RBS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI RBS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RBS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI RBS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RBS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI RBS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI RBS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Gérant, Associé : BERNARD Stéphane

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2003

Questions fréquentes sur SCI RBS

Quel est le numéro SIREN de SCI RBS ?

Le numéro SIREN de SCI RBS est 449 245 497. Le SIRET de son siège social est 449 245 497 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73449245497.

Qui dirige SCI RBS ?

SCI RBS est dirigée par STEPHANE BERNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI RBS ?

Le siège social de SCI RBS est situé 14 rue du Champ Fromager, 03400 Yzeure.

SCI RBS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI RBS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI RBS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RBS.

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