CheckersProcédures

SCI REMAEL

Active
Siren511 584 070SCI69150 DECINES-CHARPIEUCréée le 02 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
80,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 511 584 070, SCI REMAEL est une SCI créée le 2 avril 2009. Son siège social est situé 4 All de Montaberlet, 69150 Decines-Charpieu. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. NATHALIE CHAMOUTON exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI REMAEL

Dénomination
SCI REMAEL
SIREN
511 584 070
SIRET (siège)
511 584 070 00011
N° TVA intracommunautaire
FR83511584070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 584 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
80 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
02 avril 2009
Siège social
4 ALL DE MONTABERLET, 69150, DECINES-CHARPIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI REMAEL

Acquisition, vente, gestion de tous biens immobiliers

Finances de SCI REMAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI REMAEL

NC

NATHALIE CHAMOUTON

Autre

Depuis la création (02 avril 2009) · 17 ans

EH

ELODIE HACHSPIL

Autre

Depuis la création (02 avril 2009) · 17 ans

MH

MATHIEU HACHSPIL

Autre

Depuis la création (02 avril 2009) · 17 ans

PH

PASCAL HACHSPIL

Autre

Depuis la création (02 avril 2009) · 17 ans

Établissements de SCI REMAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69150 DECINES-CHARPIEUSiègeActif

    511 584 070 00011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI REMAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI REMAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI REMAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI REMAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI REMAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI REMAEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI REMAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI REMAEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2009

Questions fréquentes sur SCI REMAEL

Quel est le numéro SIREN de SCI REMAEL ?

Le numéro SIREN de SCI REMAEL est 511 584 070. Le SIRET de son siège social est 511 584 070 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83511584070.

Qui dirige SCI REMAEL ?

SCI REMAEL est dirigée par NATHALIE CHAMOUTON, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI REMAEL ?

Le siège social de SCI REMAEL est situé 4 All de Montaberlet, 69150 Decines-Charpieu.

SCI REMAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI REMAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI REMAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI REMAEL.

Entreprises similaires

Même activité à Decines-Charpieu

Entreprises à Decines-Charpieu

Toutes les entreprises à Decines-Charpieu