SCI RENE CLEMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI RENE CLEMENT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 août 2000, identifiée par le SIREN 432 625 739. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de Dompaire, 88150 Mazeley. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par FLORIAN MALCOTTI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI RENE CLEMENT
INSEE- Dénomination
- SCI RENE CLEMENT
- SIREN
- 432 625 739
- SIRET (siège)
- 432 625 739 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR60432625739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 625 739
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 30 août 2000
- Siège social
- 12 RUE DE DOMPAIRE, 88150, MAZELEY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI RENE CLEMENT
Acquisition, propriété, rénovation et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles.
Finances de SCI RENE CLEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI RENE CLEMENT
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 mars 2021
Anciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de juin 2009 à mars 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI RENE CLEMENT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88150 MAZELEYSiègeActif
432 625 739 00029 · ouvert le 31 juillet 2000 · NAF 6820A
- 88140 BULGNEVILLEFermé
432 625 739 00011 · ouvert le 31 juillet 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI RENE CLEMENT
INPIComptes annuels de SCI RENE CLEMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RENE CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI RENE CLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RENE CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI RENE CLEMENT. Elles s'échelonnent de 1992 à 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 décembre 1995 · N° 95-42.153
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 janvier 1994 · N° 92-11.221
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 juillet 1993 · N° 92-11.989
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 février 1992 · N° 90-44.856
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI RENE CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI RENE CLEMENT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 août 2000
Questions fréquentes sur SCI RENE CLEMENT
Quel est le numéro SIREN de SCI RENE CLEMENT ?
Le numéro SIREN de SCI RENE CLEMENT est 432 625 739. Le SIRET de son siège social est 432 625 739 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60432625739.
Qui dirige SCI RENE CLEMENT ?
SCI RENE CLEMENT est dirigée par FLORIAN MALCOTTI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI RENE CLEMENT ?
Le siège social de SCI RENE CLEMENT est situé 12 rue de Dompaire, 88150 Mazeley.
SCI RENE CLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI RENE CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI RENE CLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RENE CLEMENT.
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