Checkers

SCI RESIDENCE BELLEVUE

Active
Siren344 191 440Société civile97118 SAINT-FRANCOISCréée le 11 février 1988

5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 191 440, SCI RESIDENCE BELLEVUE est une société civile créée le 11 février 1988. Son siège social est situé 16 Lot Sainte Marthe Bp 138, 97118 Saint-Francois. Elle exerce une activité de hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (code NAF 5520Z). MAGUY BASSIEN-CAPSA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI RESIDENCE BELLEVUE

Dénomination
SCI RESIDENCE BELLEVUE
SIREN
344 191 440
SIRET (siège)
344 191 440 00025
N° TVA intracommunautaire
FR20344191440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 191 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Date de création
11 février 1988
Siège social
16 LOT SAINTE MARTHE BP 138, 97118, SAINT-FRANCOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI RESIDENCE BELLEVUE

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI RESIDENCE BELLEVUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI RESIDENCE BELLEVUE

MB

MAGUY BASSIEN-CAPSA

Gérant

Depuis la création (11 février 1988) · 38 ans

PD

PATRICK DATIL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 février 1988) · 38 ans

N

NID KREYOL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 février 1988) · 38 ans

Établissements de SCI RESIDENCE BELLEVUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 97118 SAINT-FRANCOISSiègeActif

    344 191 440 00025 · ouvert le 11 mars 1988 · NAF 5520Z

  • 97180 SAINTE-ANNEFermé

    344 191 440 00017 · ouvert le 11 mars 1988 · NAF 701D

Documents juridiques de SCI RESIDENCE BELLEVUE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 1992

  • Acte

Conformité de SCI RESIDENCE BELLEVUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RESIDENCE BELLEVUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI RESIDENCE BELLEVUE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond

    Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/06529

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 1

    Décision du 14 janvier 2025 · N° 23/07323

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, tPX POI CG FOND

    Décision du 09 décembre 2024 · N° 24/00473

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE

    Décision du 05 décembre 2024 · N° 23/02042

    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4

    Décision du 12 novembre 2024 · N° 23/00130

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI RESIDENCE BELLEVUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI RESIDENCE BELLEVUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 février 1988

Marques déposées par SCI RESIDENCE BELLEVUE

SCI RESIDENCE BELLEVUE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • NID KREYOL

    N° 3652200 · Déposée le 25 mai 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 35 · expirée le 25 mai 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCI RESIDENCE BELLEVUE

Quel est le numéro SIREN de SCI RESIDENCE BELLEVUE ?

Le numéro SIREN de SCI RESIDENCE BELLEVUE est 344 191 440. Le SIRET de son siège social est 344 191 440 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20344191440.

Qui dirige SCI RESIDENCE BELLEVUE ?

SCI RESIDENCE BELLEVUE est dirigée par MAGUY BASSIEN-CAPSA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI RESIDENCE BELLEVUE ?

Le siège social de SCI RESIDENCE BELLEVUE est situé 16 Lot Sainte Marthe Bp 138, 97118 Saint-Francois.

SCI RESIDENCE BELLEVUE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI RESIDENCE BELLEVUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI RESIDENCE BELLEVUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RESIDENCE BELLEVUE.