SCI RESIDENCE DU BUISSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 409 893 351, SCI RESIDENCE DU BUISSON est une SCI créée le 15 novembre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 114 av des Saules, 59910 Bondues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEROME DELEPLANQUE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI RESIDENCE DU BUISSON
INSEE- Dénomination
- SCI RESIDENCE DU BUISSON
- SIREN
- 409 893 351
- SIRET (siège)
- 409 893 351 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR07409893351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 893 351
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 novembre 1996
- Siège social
- 114 AV DES SAULES, 59910, BONDUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI RESIDENCE DU BUISSON
ACQUISITION, AMENAGEMENT LOCATION ET GESTION D'UN IMMEUBLE SITUE 19 RUE DU BUISSON LILLE
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Finances de SCI RESIDENCE DU BUISSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI RESIDENCE DU BUISSON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 novembre 1996) · 29 ans
Établissements de SCI RESIDENCE DU BUISSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59910 BONDUESSiègeActif
409 893 351 00018 · ouvert le 15 novembre 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI RESIDENCE DU BUISSON
INPIComptes annuels de SCI RESIDENCE DU BUISSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RESIDENCE DU BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI RESIDENCE DU BUISSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RESIDENCE DU BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI RESIDENCE DU BUISSON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI RESIDENCE DU BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI RESIDENCE DU BUISSON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 1996
Questions fréquentes sur SCI RESIDENCE DU BUISSON
Quel est le numéro SIREN de SCI RESIDENCE DU BUISSON ?
Le numéro SIREN de SCI RESIDENCE DU BUISSON est 409 893 351. Le SIRET de son siège social est 409 893 351 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07409893351.
Qui dirige SCI RESIDENCE DU BUISSON ?
SCI RESIDENCE DU BUISSON est dirigée par JEROME DELEPLANQUE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI RESIDENCE DU BUISSON ?
Le siège social de SCI RESIDENCE DU BUISSON est situé 114 av des Saules, 59910 Bondues.
SCI RESIDENCE DU BUISSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI RESIDENCE DU BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI RESIDENCE DU BUISSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RESIDENCE DU BUISSON.
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